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MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION

 

MENTIONS LEGALES :

-        Le site www.kusmitea.com a été édité par ORIENTIS, Société Anonyme au capital de 4 300 000€, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 438 840 118 et dont le siège est situé 32/34 rue Marbeuf 75008 Paris.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR88 438 840 118

Numéro de téléphone : 02 78 93 10 10

 

Directeur de la publication : Brice Franzoia

Contact : contactfr@kusmitea.com

 

-        L’hébergement de ce site est réalisé par ALFUN, SASU au capital de 20 000€, immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro 789 800 026 et dont le siège social est situé  97 rue des Frères Lumière – 97-109 ZI des Chanoux – 93330 NEUILLY SUR MARNE.

Numéro de téléphone : +33 (0)1 85 10 00 00 

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION :

La société ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 350 283 057 et dont le siège social est situé 32-34 Rue Marbeuf 75008 Paris, crée et commercialise directement et indirectement des produits des marques KUSMI TEA et LOV ORGANIC. 

Nous vous remercions de votre visite sur le site de la marque KUSMI TEA www.kusmitea.com, (ci-après dénommé « le Site »).

Vous devez prendre connaissance des conditions générales de vente et d’utilisation (ci-après dénommées « les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation»), édictées ci-après avant d’utiliser ce Site.

Tout accès ou utilisation du Site implique le respect et l’acceptation sans réserve de l’ensemble des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation. Dans le cas où vous ne souhaitez pas accepter tout ou partie de celles-ci, il vous est demandé de renoncer à tout usage de ce Site.

ORIENTIS GOURMET se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation et mentions légales. Ces modifications sont réputées acceptées sans réserve dès lors que vous accédez au Site, postérieurement à cette mise en ligne.

Vous reconnaissez que ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation constituent un accord complet et exclusif entre vous et ORIENTIS GOURMET quant à votre utilisation du Site.

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

Les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation s’appliquent à toutes les commandes passées par le biais du Site et ce, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents de l’acheteur.

Lorsqu’un cas n’est pas traité par les présentes, ce sont les règles de vente à distance du lieu du siège d’ORIENTIS GOURMET qui s’appliquent.

Les offres d’ORIENTIS GOURMET présentes sur le Site s’adressent uniquement aux particuliers. ORIENTIS GOURMET se réserve le droit de refuser le bénéfice de ses offres à tout revendeur professionnel et d’annuler à tout moment, à partir de la date de la commande et pour une durée de 12 mois suivant la date prévue de la livraison, toute commande qui serait passée par un professionnel.

Tout produit et tout échantillon disponible sur le Site (ci-après dénommés le(s) « Produit(s)») sont destinés uniquement à une utilisation personnelle. Vous vous engagez donc à ne pas vendre ou revendre les Produits et échantillons d’ORIENTIS GOURMET que vous achetez ou recevez. 

ORIENTIS GOURMET se réserve le droit d’annuler, de limiter ou de réduire la quantité de toute commande qui pourrait être faite en violation des présentes Conditions Générales de Vente et  d’Utilisation.

 

  1. Commandes et validité des offres

 1.1  Procédure de commande

Une description détaillée des Produits est disponible à l’occasion de la visualisation individuelle de chacun d’eux sur le Site. 

Le système ainsi mis en place suppose une démarche active de votre part. Il est conforme aux exigences légales requises en matière de vente en ligne et de protection du consommateur.

Pour commander les Produits souhaités, vous avez deux possibilités, soit à partir d’une catégorie de produits, vous choisissez le conditionnement désiré et cliquez sur « Ajouter au Panier» soit en entrant dans la fiche produit des articles que vous désirez acheter en cliquant sur leur photo, vous choisissez le conditionnement et la quantité désirés, puis cliquez sur «Ajouter au Panier». Vos choix seront automatiquement ajoutés à votre panier.

Vous avez la possibilité de choisir plusieurs Produits d’une même référence en changeant les quantités dans le récapitulatif de votre commande. Vous pouvez également annuler l’un des Produits préalablement sélectionnés en inscrivant « 0 » dans la colonne des quantités ou en cliquant sur le bouton « X » à gauche de chaque Produit. En cas de changement de quantités et/ou de suppression d’un article pensez à actualiser votre panier en cliquant sur le bouton « mettre à jour » figurant dans le bandeau en haut de la page qui s’affichera à chaque changement. 

Une fois que vous aurez commandé tous les Produits désirés, cliquez sur le bouton « Commander » de votre panier. Ensuite, remplissez le formulaire avec vos coordonnées complètes de livraison et de facturation ou choisissez une adresse parmi celles déjà enregistrées si vous êtes titulaire d’un compte client. Pour valider ces éléments, cliquer sur « Continuer ».

Enfin, choisissez votre mode de paiement, vérifiez votre commande puis cliquez sur « Confirmer et procéder au paiement» pour finaliser votre commande.

En cas d’oubli d’un des éléments précédents, votre commande ne sera pas valable.

Si les CGV ne sont pas validées dans votre compte client, avant de procéder à la confirmation et au paiement de votre commande, n’oubliez pas de cocher les cases « En cochant cette case j’accepte les CGV », sans quoi vous ne pourrez pas confirmer votre commande.

Si vous souhaitez modifier/annuler votre commande, cliquer sur “Editer ”. Vous ne pourrez plus ni modifier ni annuler votre commande une fois que celle-ci aura été validée par nos services et que vous aurez reçu l’email confirmant votre commande.

 

1.2  Acceptation de commande

ORIENTIS GOURMET s’engage à accepter les commandes effectuées par Internet, dans la limite des stocks disponibles, dans les termes des présentes dont vous devez déclarer avoir pris connaissance lorsque vous validez la commande.

Conformément aux articles L.111-1 et suivants et L.221-5 et suivants du Code de la consommation, vous devez être en mesure, avant la conclusion du contrat, de connaître les caractéristiques essentielles des Produits (nature, quantité, qualités substantielles…), leur prix, les modes de paiement acceptés, le délai et les restrictions de livraison ainsi que le délai, les conditions et modalités d’exercice du droit de rétractation ainsi que les cas d’exclusions d’exercice de ce droit.

Avant la conclusion du contrat de vente, vous verrez sur votre écran un bon de commande reprenant en détail l’ensemble de votre commande au prix toutes taxes comprises (hors coût de livraison) que vous pourrez modifier ou annuler. Pour permettre la validation de ce bon de commande, il vous est nécessaire d’une part de reconnaitre que la passation de votre commande entraîne l’obligation de la payer en intégralité et d’autre part de prendre connaissance des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation en cochant les cases associées puis de cliquer sur le bouton « Commander ». Cocher l’ensemble des cases citées ci-dessus est une condition essentielle pour vous permettre de valider votre commande.

Le fait pour vous de remplir le bon de commande figurant sur le Site, de la régler et de la confirmer en cliquant sur le bouton « Confirmer et procéder au paiement», vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions. Ces dernières seront seules applicables au contrat ainsi conclu.

Pour tout achat sur notre Site, un e-mail de confirmation vous sera adressé mentionnant le numéro de votre commande, le détail des Produits commandés ainsi que les informations vous permettant de suivre la préparation et la livraison des Produits.

 

1.3  Limitations

 En cas de rupture de stock, ORIENTIS GOURMET s’engage à vous en informer par courrier à l’adresse électronique que vous avez indiquée, dans les plus brefs délais. ORIENTIS GOURMET vous communiquera les délais d’approvisionnement nécessaires pour obtenir le Produit souhaité ou vous proposera un Produit de remplacement d’une valeur équivalente.

ORIENTIS GOURMET n’est pas en mesure de gérer les reliquats de commandes : si un Produit est en rupture sans délai de réapprovisionnement précis, ORIENTIS GOURMET vous proposera le remboursement du Produit commandé, via le mode de paiement utilisé lors de votre commande. 

Toute commande ne sera prise en considération qu’après réception du paiement intégral des Produits et sera confirmée par ORIENTIS GOURMET par e-mail. 

ORIENTIS GOURMET se réserve le droit d’annuler toutes les commandes, non conformes, suspectes, ou passées de mauvaise foi. En outre, nous nous réservons le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un quelconque litige antérieur ou en cours.

  

2. Prix

 Les prix affichés sont exprimés en Euros et sont toutes taxes comprises (TVA et toutes autres taxes selon les taux applicables en France et en vigueur au moment de la commande).

Il s’agit de prix nets qui comprennent le prix des Produits, les frais de manutention, d’emballage et de conservation. Les prix sont valables à la date de validation de la commande. Ces derniers peuvent être modifiés par la suite, sans préavis. Ils ne comprennent pas la participation aux frais de port et de livraison qui peuvent varier en fonction du montant, du poids de la commande et/ou du pays d’expédition ici

Toute commande livrée en dehors de la France métropolitaine pourra être soumise à d’éventuelles taxes locales et frais de douane à l’entière charge et frais de l’acheteur.

D’éventuelles taxations douanières pourront vous être demandées par le transporteur, au moment de la livraison. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d’un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité.

En aucun cas ORIENTIS GOURMET ne sera tenue de supporter des frais additionnels liés à la délivrance de la commande hors charges de transport, décrits et facturés lors de la conclusion de votre commande sur le Site. 

Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif exprimé TTC.

 

3. Conditions de paiement

Le paiement des Produits achetés sur le Site s’effectue en totalité, lors de la commande. Les Produits restent la propriété d’ORIENTIS GOURMET jusqu’au règlement intégral de la commande. 

Les règlements s’effectuent par carte bancaire (Master Card, Visa, American Express), par Pay Pal ou par Carte cadeau (dont les conditions générales d'utilisation sont accessibles ici). Toutefois, l’achat d’une Carte cadeau ne pourra se faire au moyen d’une autre Carte cadeau.

Votre carte bancaire sera débitée au moment de la confirmation de votre commande (hors USA).

A cette fin, vous garantissez que vous êtes titulaire de la carte bancaire à débiter et que le nom y figurant est bien le vôtre.

 

4. Sécurisation des paiements

Le protocole de sécurisation des paiements utilisé est HIPAY. Il garantit une totale confidentialité des informations personnelles transmises sur Internet. Ainsi, les informations relatives à votre carte bancaire ne sont pas conservées sur le Site et votre paiement peut être consulté uniquement sous forme crypté grâce au protocole SSL (confirmé par l’apparition du « https » dans l’url affichée de votre navigateur).   

Toutefois, afin de vous faciliter le process d’achat lors de vos prochaines commandes, un système de sauvegarde de vos données bancaires est disponible. Pour cela vous devez cocher la case « Facultatif – Sauvegarder cette carte bancaire » présente sur la page relative aux informations de paiement du Site. Vos données bancaires sont conservées sur le serveur de la société HIPAY sous forme cryptée uniquement et ne sont conservées que pour la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation client.

La sauvegarde de vos informations bancaires n’est pas obligatoire pour commander sur le Site. Par ailleurs, vous pouvez supprimer, à tout moment, les coordonnées de votre carte enregistrée en allant dans « Mon Compte » - « Mes cartes de crédit ».

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à l’ensemble de vos données personnelles en écrivant, et en justifiant de votre identité, à contact@hipay.com.

 

5. Livraison

ORIENTIS GOURMET livre dans plusieurs pays. Pour plus de détails, veuillez cliquer ici.

Aucune livraison ne pourra être effectuée à destination d’un pays ne figurant pas sur cette liste, ni à des boites postales.

Les Produits sont livrés dans un délai de 4 jours ouvrés en France métropolitaine. Il est précisé que les commandes enregistrées sur le Site le vendredi après-midi, le samedi ou le dimanche ne seront traitées que le lundi suivant. Par ailleurs, les commandes enregistrées sur le Site un jour férié ne seront également traitées que le jour ouvré suivant.  

Enfin, en cas d’opérations exceptionnelles (ex : vente privée, Rosedeal, soldes…) organisées par ORIENTIS GOURMET ou par un tiers, les Produits seront livrés dans un délai de 6 jours ouvrés en France métropolitaine.

 

Le tarif des livraisons est le suivant :

Ajouter 6.00€ pour toute commande livrée en France métropolitaine et inférieure à 75 Euros d’achat.

Port offert pour les commandes livrées en France métropolitaine d’un montant supérieur ou égal à  75 Euros d’achat.

Port dû pour toutes commandes hors France métropolitaine aux coûts minimum indiqués et selon le poids de votre commande.

La commande est livrée à l’adresse de livraison que vous avez choisie. Les informations énoncées  et enregistrées lors de la commande vous engagent. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, la société ORIENTIS GOURMET ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité dans laquelle elle pourrait être de livrer le ou les produit(s) suite à cette erreur. De plus, dans ce cas, ORIENTIS GOURMET ne pourra pas effectuer une deuxième livraison. Le prix de la commande vous sera alors remboursé, après réception du colis de retour à l’entrepôt d’ORIENTIS GOURMET.

Les Produits voyagent aux risques et périls d’ORIENTIS GOURMET. Les risques ne sont transférés au client qu’au moment de la livraison des Produits à l’adresse indiquée par ce dernier.

ORIENTIS GOURMET garantit que les Produits sont en parfait état lors de la remise au transporteur. Dans le cas où les Produits seraient endommagés, vos réserves doivent être faites par écrit auprès du transporteur lors de la livraison, ou au plus tard 4 heures après cette livraison. Une copie de ces réserves doit être envoyée à ORIENTIS GOURMET par courrier électronique à l’adresse contactfr@kusmitea.com, au plus tard 12 heures après que ces réserves ont été faites.

Si la procédure ci-dessus a été respectée, et s’il est ainsi prouvé que les réserves sont dues au fait que le colis et les Produits sont endommagés, ORIENTIS GOURMET à son choix établira un avoir, remboursera au client le prix payé ou effectuera une nouvelle livraison de Produits similaires.

Aucun retour non validé de Produits ne sera accepté.

 

6. Droit de rétractation

En application des dispositions des articles L.221-18 et suivants du code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours francs à compter du jour de réception des Produits pour exercer votre droit de rétractation. Lorsque le délai de 14 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Pour exercer votre droit de rétractation, veuillez imprimer, remplir et signer le présent formulaire (ici) et nous le renvoyer à l’adresse suivante : Orientis Gourmet – Service Client Kusmi Tea – Bâtiment Prologis DC5 – Cellule A, Parc du Hode Zone 5 – 76430 St VIGOR D’YMONVILLE. 

A réception de votre demande, le Service Client prendra contact avec vous aux coordonnées communiquées afin d’organiser le retour des Produits dont les coûts directs restent à votre charge.

Les colis devront être retournés à l’adresse suivante :

 

ORIENTIS GOURMET – Service Client

Retours e-commerce Kusmi Tea

Bâtiment Prologis DC5 –Cellule A

Parc du Hode Zone 5 – Port 5521

76430 SAINT VIGOR D’YMONVILLE

 

Les Produits ne peuvent pas être retournés en boutique.

Le remboursement interviendra dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle ORIENTIS GOURMET est informée de votre décision de vous rétracter et au plus tard au jour de la récupération effective des Produits ou au jour où vous fournissez une preuve de l’expédition des Produits, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Il s'effectuera via le moyen de paiement utilisé lors de l’achat, à l'exception des Produits achetés au moyen d'une Carte Cadeau KUSMI TEA pour lesquels le remboursement se fera au moyen d'un avoir.

Toutefois, le remboursement ne pourra intervenir que si le Produit est retourné en parfait état, dans son emballage d’origine, accompagné de tous les accessoires éventuels, notice d’emploi et documentations. De plus, les Produits descellés et/ou mélangés de manière indissociable avec d’autres produits ne seront pas remboursés. 

Vous serez le seul à pouvoir exercer ce droit de rétractation. En cas de livraison à une personne différente du client, ce droit ne pourra donc pas être exercé par le destinataire de la commande.

S’agissant de la Carte cadeau KUSMI TEA achetée sur le Site de KUSMI TEA, les conditions de retour détaillées au présent article ne pourront s’appliquer qu’à la condition que la carte cadeau n’ait pas été utilisée en tout ou partie avant l’expiration de ce délai. En effet, dans ce cas, aucun droit de rétractation ou remboursement sous quelque forme que ce soit n’est prévu.

 

7. Conformité - garantie des vices cachés:

7.1  Conformité 

Les Produits sont soumis aux conditions des garanties légales prévues aux articles L.217-4 à L.217-14 du code de la consommation.

Ainsi, conformément à l’article L.217-4 du code de la consommation, ORIENTIS GOURMET est tenu de vous livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. ORIENTIS GOURMET répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

En application de l’article L.217-5 du code de la consommation, pour être conforme au contrat, le bien doit : 1) Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage. 2) ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Toutefois vous êtes seul responsable du choix des Produits et de leur conservation à compter de la livraison et de leur utilisation. En aucun cas ORIENTIS GOURMET ne pourra garantir que la commande réponde à vos attentes spécifiques.

 

7.2   Garantie des vices cachés

En application des dispositions des articles 1641 et suivants du code civil, ORIENTIS GOURMET est tenue à la garantie des vices cachés, c’est-à-dire « des défauts cachés de la chose qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus ».

En cas d’action en garantie légale de conformité :

En cas de livraison non conforme, vous avez jusqu’à 24 mois après la date de livraison des Produits pour agir. Par ailleurs, vous êtes dispensés de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité durant les six (6) mois suivants la livraison des Produits.

En cas de défaut de conformité, vous pouvez choisir entre la réparation et le remplacement du bien. Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l’acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l’importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l’acheteur.

 

En cas de mise en œuvre de la garantie contre les vices cachés :

Conformément à l’article 1644 du code civil, vous avez le choix de rendre la chose et de vous faire restituer le prix ou de garder la chose et de vous faire rendre une partie du prix, telle qu’elle sera arbitrée par experts.

L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acheteur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice, conformément à l’article 1648 du code civil.

 

8. Réserve de propriété 

 

Conformément à la loi du 12 mai 1980, les Produits qui vous sont livrés sont vendus sous réserve de propriété. Le transfert de propriété est subordonné au paiement total du prix des Produits, à l’échéance convenue entre les parties.

Les Produits restent donc la propriété d’ORIENTIS GOURMET jusqu’au règlement intégral des commandes.

  

CONDITIONS D’UTILISATION

 

9. Responsabilité :

 ORIENTIS GOURMET s’engage à apporter tous les soins nécessaires à la mise en œuvre du service qui vous est offert. 

Le Site vous fournit des informations (photos, textes) à titre indicatif, en l’état, avec toutes leurs imperfections, erreurs, omissions, inexactitudes et autres ambivalences susceptibles d’exister et ne sont en aucun cas contractuelles. En outre, ces informations doivent être prises en considération au moment de leur mise en ligne et non au moment de la consultation du Site.

 

ORIENTIS GOURMET décline toute responsabilité :

-        Pour toute interruption, dysfonctionnement ou indisponibilité d’accès au Site ;

-        Pour toute mauvaise utilisation ou mauvaise configuration de votre ordinateur ;

-        Pour tous dommages de quelque nature que ce soit, résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainé une modification des informations mises à disposition sur le Site.

-        Pour tout manquement dû à un cas fortuit ou à un cas de force majeure tel que, et sans limitation, les catastrophes, grèves, incendies, inondations, défaillances ou pannes de matériel des moyens de transports, de communication ou du fait de vos agissements.

-        Pour tout dommage indirect tel que notamment pertes de profits, manque à gagner, pertes de données, de clientèle pouvant entre autre résulter de l’utilisation du Site, ou au contraire de l’impossibilité de son utilisation.

En tout état de cause, quel que soit le motif de la mise en cause d’ORIENTIS GOURMET, sa responsabilité est limitée à la plus faible des deux sommes : (i) montant du préjudice direct subi par le client ou (ii) prix de la commande.

 

10. Protection des données personnelles et confidentialité :

 La création d’un compte client et/ou l’adhésion au Programme de fidélité « KusmiKlub » sur notre Site requiert de votre part la communication d’un certain nombre de données personnelles vous concernant.

Le traitement de ces informations fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

ORIENTIS GOURMET s’engage à respecter le caractère confidentiel des informations que vous fournissez volontairement ou celles récoltées automatiquement par ORIENTIS GOURMET.

Toutes les informations laissées sur le Site (nom, adresse, e-mail…) ne feront l’objet d’aucune autre exploitation (location ou vente de fichier) que celle liée au traitement de la commande et à la gestion des relations commerciales (y compris prospection) entre vous et ORIENTIS GOURMET. 

Ces informations pourront néanmoins être transmises à la société mère ainsi qu’aux filiales.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en écrivant à ORIENTIS GOURMET, 32-34 rue Marbeuf 75008 PARIS ou, en adressant un courrier électronique à contactfr@kusmitea.com. Merci de préciser votre nom, vos coordonnées physiques et/ou électroniques, ainsi que le cas échéant, la référence dont vous disposez en tant que client du Site.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

 

11. Propriété intellectuelle :

 Tous les éléments (textes, logos, marques, images, éléments sonores, logiciels, icones, mise en page, base de données, noms de domaine) figurant sur le Site sont la propriété exclusive de ORIENTIS GOURMET ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sur tout support, d’un quelconque élément figurant sur le Site est strictement interdite, à l'exception d'une copie à usage privé, individuel, personnel, non-transmissible et non-commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Toute cession ou licence d'un des éléments constitutifs du Site est soumise à l'autorisation préalable et écrite d’ORIENTIS GOURMET, tout contrevenant s'exposant à des poursuites judiciaires.

ORIENTIS GOURMET décline toute responsabilité en cas d’utilisation abusive et/ou non autorisée de ces éléments.

 

12. Cookies/témoins

Les témoins servent à faciliter la navigation sur le Site et à rationaliser les procédures d’enregistrement ou de mesure d’audience. Les témoins sont des fichiers texte placés sur le disque dur de votre ordinateur par un serveur de page web. Votre ordinateur est sans doute configuré pour accepter les témoins. Vous pouvez cependant modifier ce paramètre pour qu’il les refuse et ORIENTIS GOURMET vous suggère de le faire si l’utilisation des témoins vous inquiète.

Lorsque vous visitez le Site, pour chercher, lire ou télécharger des informations, ORIENTIS GOURMET recueille et conserve certains « renseignements visiteur » vous concernant tels le nom du domaine et de l’ordinateur hôte à partir desquels vous allez sur Internet, l’adresse du protocole internet (IP) de celui-ci, la date et l’heure de navigation sur le Site et les URL à partir desquels vous êtes passés pour arriver sur le Site. ORIENTIS GOURMET utilise cette dernière information pour analyser et mesurer la fréquentation du Site afin d’aider à le rendre plus utile. ORIENTIS GOURMET détruit cette information après un certain temps. Si vous ne voulez pas qu’ORIENTIS GOURMET recueille ce type d’information, merci de ne pas naviguer sur le Site.

 

13. Balises web

Certaines pages web du Site peuvent contenir des balises web qui permettent de compter le nombre de visiteurs sur le Site et/ou de fournir à ORIENTIS GOURMET un certain nombre d’indicateurs. 

Ces balises web peuvent être utilisées avec certains de nos partenaires, notamment afin de mesurer et améliorer l’efficacité du Site.

 En tout état de cause, les renseignements obtenus via ces balises sont strictement anonymes et permettent simplement de rassembler des statistiques sur la fréquentation de certaines pages du Site, et ce afin de mieux servir les Clients de notre Site.

 

14. Liens 

Vous admettez expressément utiliser le Site à vos propres risques et responsabilité exclusive.

Le Site peut inclure des liens vers d’autres sites web ou d’autres sources internet. Dans la mesure où la société ORIENTIS GOURMET ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, elle ne saurait être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et décline toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De surcroit, ORIENTIS GOURMET ne pourra être tenue responsable des dommages ou pertes avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance aux contenus, biens ou services disponibles sur ces sites ou sources externes.

 

15. Réclamation

Les Produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité d’ORIENTIS GOURMET ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les Produits sont livrés. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits qu’il envisage de commander.

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ces situations.

En cas de réclamation, vous pourrez vous adresser en priorité à ORIENTIS GOURMET pour obtenir une solution amiable, en écrivant à ORIENTIS GOURMET, 32-34 rue Marbeuf 75008 Paris ou en adressant vos courriers électroniques à contactfr@kusmitea.com.

 

16. Litige - droit applicable

Seules les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation en langue française font foi. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs autres langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Les droits et obligations des parties sont régis par le droit français, et notamment par les règles de la vente à distance (articles L. 221-1 à L. 221-16 du code de consommation), la Loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 et les règles relatives à  la médiation des litiges de la consommation (articles L151-1 et suivants du code de la consommation).

Les litiges nationaux ou transfrontaliers qui viendraient à se produire à propos de la validité, de l’interprétation, de l’exécution ou de l’inexécution, de l’interruption ou de la résiliation de tout contrat conclu dans les conditions énoncées par les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, peuvent être soumis à la médiation à votre demande.

A cette fin, en cas de litige, il vous est possible soit de saisir un médiateur de la consommation dans la liste donnée et actualisée par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (ici), soit de remplir un formulaire de plainte automatisé qui vous mettra en contact avec un organisme de règlement des litiges (ici). 

Le litige ne peut néanmoins pas être examiné par le médiateur si :

  • Vous ne justifiez pas avoir tenté, au préalable, de résoudre le litige directement auprès d’ORIENTIS GOURMET par réclamation écrite.
  • La demande est manifestement infondée ou abusive
  • Le litige a été précédemment examiné ou est en cours d’examen par un autre médiateur ou par un tribunal
  • Vous avez introduit votre demande auprès du médiateur dans un délai supérieur à un an à compter de la réclamation écrite auprès d’ORIENTIS GOURMET.
  • Le litige n’entre pas dans son champ de compétence.

 A défaut, seuls seront compétents les tribunaux français.

 

17. « Jeux et Concours » organisés par ORIENTIS GOURMET et ses partenaires

ORIENTIS GOURMET peut être amenée à organiser des jeux, des concours sur le Site. La participation engendre une participation active de votre part notamment par le biais d’un formulaire de participation à remplir ou en entrant un code de participation.

Nonobstant le règlement du jeu afférent à la participation en cause, les Produits mis en jeu sont disponibles exclusivement dans la limite des stocks disponibles.

Par ailleurs, les Produits gagnés ne peuvent être ni vendus ni échangés.

  

18. La Newsletter

Vous pouvez vous inscrire à la newsletter de KUSMI TEA afin de recevoir des informations sur les actualités et les événements du Site notamment en cochant la case « Inscription à la Newsletter » depuis votre compte client ou bien depuis le champ dédié « Inscription à notre newsletter » en entrant votre adresse email situé en bas du site.

Vous pouvez y renoncer à tout moment, soit depuis votre compte client en décochant la case dédiée à l’inscription à la newsletter soit en cliquant sur le lien de désabonnement situé en bas de chaque newsletter en entrant votre adresse email. Vous recevrez alors un email automatique confirmant votre désinscription.

 

19. Campagnes SMS

Vous pouvez vous inscrire aux campagnes SMS de KUSMI TEA afin de recevoir des informations sur les actualités et les événements de KUSMI TEA, notamment en cochant la case « J’accepte de recevoir les offres de la part d’Orientis Gourmet par SMS » depuis votre compte client ou bien sur le formulaire d’inscription de la newsletter.

Vous pouvez y renoncer à tout moment soit depuis votre compte client en décochant la case dédiée à l’inscription aux campagnes SMS, soit en envoyant les mots « Stop SMS » au numéro indiqué dans chaque SMS envoyé par KUSMI TEA. Vous recevrez alors un SMS automatique confirmant votre désinscription.

 

20. Spécial application :

20.1 Minuteur

Via le menu de l’application, vous pourrez accéder à un « minuteur » qui vous permettra de minuter l’infusion de vos thés. Pour cela, il vous suffit soit d’aller dans la fiche produit du thé de votre choix et de cliquer sur le bouton « lancer le minuteur » soit de taper le nom du thé que vous souhaitez infuser dans la barre de recherche se trouvant directement dans le « minuteur » puis de cliquer sur le bouton « play » pour lancer le compte à rebours pour infuser votre thé. Le thé choisit s’enregistrera automatiquement pour que vous puissiez le retrouver directement dans le menu déroulant du minuteur pour vos prochaines dégustations.

 

20.2 Scan code

Dans le menu de l’application, vous avez accès à un scanner qui vous permettra de scanner les codes à barres de vos produits Kusmi Tea et ainsi accéder directement à la fiche produit correspondante.

 

20.3 Programme de fidélité

Si vous êtes membre du programme de fidélité KusmiKlub, afin de cumuler des points lors de vos achats en boutique Kusmi Tea, il vous suffit de cliquer dans le menu de l’application sur « ma carte KusmiKlub » et de présenter au vendeur le Gencod qui s’affiche sur votre téléphone. Celui-ci n’aura plus qu’à le scanner.

Si vous réalisez un achat sur le Site, celui-ci viendra s’ajouter automatiquement à votre compte de fidélité.

L’achat d’une Carte-cadeau KUSMI TEA ne vous permet pas de cumuler des points. Toutefois, tout achat au moyen d’une Carte cadeau vous rapportera des points, selon le barème mentionné à l’article 21.3 des présentes Conditions Générales.

 

21. Conditions générales d’adhésion au Programme de fidélité « KusmiKlub »

21.1 Objet

Les présentes Conditions Générales d’Adhésion fixent les modalités d’adhésion et de fonctionnement du programme de fidélité « KusmiKlub » (Ci-après les « Conditions Générales d’Adhésion »). L’adhésion au programme implique la connaissance et l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Adhésion qui sont disponibles en français, anglais et allemand, et s’appliquent à compter du 25/04/2016.

Le programme de fidélité « KusmiKlub » (Ci-après le « Programme » ou « KusmiKlub ») permet à ses Membres (ci-après le(s) « Membre(s) ») de bénéficier de différents avantages offerts par Orientis Gourmet. Il s’applique dans les boutiques à enseigne KUSMI TEA situées en France, aux USA, en Autriche et en Allemagne (hors corners et Grands Magasins) et sur la boutique en ligne, accessible à l’adresse suivante www.kusmitea.com.

 

21.2 Conditions et Modalités d’adhésion au programme de fidélité «KusmiKlub»

 

21.2.1 Conditions d’adhésion au KusmiKlub 

L’adhésion au Programme est gratuite et a lieu exclusivement dans les boutiques à enseigne KUSMI TEA situées en France, aux USA, en Autriche et en Allemagne (hors corners et Grands Magasins), sur la boutique en ligne www.kusmitea.com et dans les KusmiKiosk (uniquement en ce qui concerne la collecte des points de fidélité). 

Une seule adhésion par personne sera prise en compte. L’adhésion est strictement personnelle, seul le Membre ayant adhéré au KusmiKlub pourra bénéficier des avantages décrits ci-dessous. L’utilisation par toute autre personne est interdite et ne pourra être acceptée en cas de présentation en caisse.

Seules les personnes physiques majeures (18 ans et plus) ayant une adresse en France, aux USA, en Autriche ou en Allemagne peuvent adhérer au Programme. Vous garantissez l’exactitude de toutes les informations communiquées et serez seul responsable de toute indication erronée, incomplète ou obsolète. Une fois ces informations complétées, votre adhésion au Programme sera validée et vous aurez accès à votre espace personnalisé (ci-après le « compte client ») sur le site www.kusmitea.com.

 Le Programme « KusmiKlub » étant totalement dématérialisé, aucun support physique ne vous sera remis. Toutes les informations relatives au Programme vous seront envoyées par email, à l’adresse que vous avez indiquée lors de l’adhésion. 

 Les clients bénéficiant de remises partenaires ou effectuées dans un cadre professionnel (y compris les salariés du groupe ORIENTIS) ne pourront bénéficier des avantages du Programme « KusmiKlub ».

 

21.2.2 Modalités d’adhésion au KusmiKlub 

- Achat en boutique

A la suite d’un achat en boutique, si vous souhaitez adhérer au Programme il vous suffit de communiquer votre adresse email au moment de votre encaissement. Vous recevrez alors un email vous invitant à remplir en ligne les informations obligatoires minimums suivantes afin de valider votre adhésion au Programme :

-             Civilité

-             Nom

-             Prénom

-             Code postal

-             Pays

 

Vous serez également invités à communiquer les informations suivantes à ORIENTIS GOURMET, si vous le souhaitez :

-             Date de naissance

-             Préférences

 

- Achat sur la boutique en ligne

Si votre achat s’effectue sur le site de la boutique en ligne, vous pourrez adhérer au Programme « KusmiKlub » en cliquant sur le lien se trouvant soit au niveau de votre Panier, soit sur la page de confirmation de commande. Il vous suffira alors de remplir les différents champs requis listés ci-dessus et valider votre inscription.

 

21.2.3 Inscription via votre compte client en ligne

Vous pouvez adhérer au Programme, en dehors de tout process d’achat. Pour cela, il vous suffit de vous connecter à votre espace membre sur notre site KUSMI TEA et de vous rendre dans la rubrique « KusmiKlub » située sur la page d’accueil de votre compte.

 

21.3. Acquisition de points

A chacun de vos achats, vous cumulez des points selon le barème suivant : 1 euro TTC = 10 points.

Pour cela, il vous suffit, en cas d’achat en boutique de donner votre nom au moment de l’encaissement. En cas d’achat sur la boutique en ligne, le montant de vos achats sera automatiquement transformé en points qui seront crédités sur votre compte Membre. En cas d’achat dans un KusmiKiosk, et uniquement si vous êtes déjà Membre du Programme, vous pourrez saisir le numéro situé au bas de votre ticket de caisse, grâce à l’application Kusmi Tea, afin de collecter les points de fidélité liés à votre achat. Vous devez ainsi vous connecter sur votre compte à partir de l’application Kusmi Tea et cliquer sur « Enregistrer mon ticket KusmiKiosk » et saisir le numéro indiqué sur votre ticket de caisse. Toutefois, pour des raisons techniques, la possibilité de scanner le code-barres de votre ticket de caisse sera disponible dans un délai de 24 heures suivant votre achat. 

Le cumul des points commence à compter du premier jour d’inscription au Programme. Ces points sont valables 1 (un) an à compter de la date à laquelle ils ont été cumulés.

En cas d’échange ou de remboursement d’un produit, le nombre de points lié à l’achat de ce produit sera déduit du solde de vos points.

Les points ne peuvent en aucun cas être cédés ni échangés contre espèce.

Vous pourrez librement et gratuitement consulter le nombre de points cumulés directement sur votre compte client en ligne ou sur simple demande en boutique KUSMI TEA.

Des points supplémentaires pourront être acquis en cas d’opérations spéciales (anniversaire, offres spécifiques…).

 

21.4. Obtention de cadeaux

Vous pourrez échanger vos points contre un ou plusieurs cadeaux. En fonction du nombre de points dont vous disposez, vous pourrez choisir un ou plusieurs cadeaux dans le catalogue « KusmiKlub » disponible dans votre compte client en ligne ou consultable en boutique.

Vous pourrez retirer votre cadeau, en fonction des stocks disponibles, dans les boutiques à enseigne KUSMI TEA situées en France, aux USA, en Allemagne et en Autriche (hors corners ou Grands Magasins) ou les ajouter à votre commande en cas d’achat sur la boutique en ligne sous réserve que cette commande soit livrée en France, aux USA, en Allemagne et en Autriche. En revanche, si vous souhaitez recevoir votre cadeau seul en dehors de toute commande sur la boutique en ligne, l’intégralité des frais de port restera à votre charge.

Aucun autre article que ceux faisant partie du catalogue ne pourra être remis au Membre.

Les cadeaux acquis dans le cadre du Programme « KusmiKlub » ne sont ni échangeables ni remboursables. 

Orientis Gourmet ne saurait être tenu responsable en cas d’indisponibilité de certains produits et pourra à tout moment substituer un produit par un autre et/ou supprimer un palier donnant accès à un cadeau.

 

21.5 Utilisation frauduleuse

En cas de manquement aux Conditions Générales d’Adhésion du Programme « KusmiKlub » par le Membre, Orientis Gourmet se réserve le droit d’exclure ce dernier du Programme. L’exclusion entraîne la perte immédiate de tous les avantages acquis dans le cadre du Programme, sans aucune compensation ni indemnisation.

 

21.6 Modification et suppression du Programme

Orientis Gourmet se réserve le droit, à tout moment et sans préavis soit de modifier les présentes Conditions Générales d’Adhésion soit de mettre fin au Programme. En cas d’arrêt définitif du programme, le Membre en sera informé et ne pourra exercer quelque recours que ce soit à l’encontre d’Orientis Gourmet.

 

21.7 Désinscription

Vous pourrez vous désinscrire à tout moment du Programme, via votre compte client sur le site www.kusmitea.com. Dans ce cas, si vos points n’ont pas été utilisés, ils seront définitivement perdus. Vous ne pourrez réclamer aucune compensation ni indemnisation de quelque nature que ce soit.

 

22. Participation aux « Ventes Privilège Kusmi »

Orientis Gourmet pourra organiser des ventes privilèges (Ci-après les « Ventes Privilège ») sur le Site durant lesquels une liste déterminée de produits sera remisée.

 

22.1 Inscription

Pour y participer, vous devez vous inscrire préalablement à ces Ventes Privilège soit, si vous êtes titulaire d’un compte client, en entrant votre adresse email, soit si vous n’avez pas de compte client en vous créant un compte client.

 

22.2 Déroulé de la Vente Privilège

Les avantages de la Vente Privilège ne sont pas cumulables avec toutes offres en cours y compris soldes ni avec tout code promo ou bon d’achat y compris bon Rosedeal.

 

22.3 Parrainage

Afin d’accroitre vos avantages, vous êtes invités à parrainer vos amis, familles, collègues. Pour cela, il vous suffit d’entrer leur adresse email ou de les inviter via votre compte Facebook ou Twitter. Chaque personne invitée et qui répondra favorablement à votre invitation en s’inscrivant à la Vente Privilège vous permettra de bénéficier d’avantages supplémentaires.

Un email vous sera adressé dans les jours suivants la fin de la Vente Privilège vous indiquant l’avantage que vous avez obtenu via vos filleuls.

Vos avantages varient selon le nombre de filleuls que vous aurez. Ainsi, vous recevrez lors de votre prochaine commande sur le Site le produit suivant :

-       2 filleuls : 1 miniature de thé 25gr Kusmi Tea au choix d’une valeur de 5 euros TTC.

-       5 filleuls : 1 cabas Kusmi Tea d’une valeur de 13 euros TTC

-       10 filleuls et plus : 1 boite de 250gr de thé de la gamme Bien Etre Kusmi Tea d’une valeur de 26.70 euros TTC.

 

Il n’est pas nécessaire que vos filleuls ait procédé à un achat durant la Vente Privilège pour vous faire bénéficier de votre avantage : seule l’inscription à celle-ci est prise en compte.