Mise à jour le 26/07/2024
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La société ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 350 283 057 et dont le siège social est situé 89 avenue Niel, 75017 Paris, crée et commercialise directement et indirectement des Produits de la marque KUSMI TEA ainsi que des accessoires.
Nous vous remercions de votre visite sur le site de la marque KUSMI TEA / kusmitea.com, (ci-après dénommé « le Site »).
Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation (ci-après dénommées « les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation »), édictées ci-après régissent exclusivement la vente par ORIENTIS GOURMET de nos produits sur le Site, par conséquent vous devez impérativement en prendre connaissance avant toute utilisation du Site.
Tout accès ou utilisation du Site implique le respect et emporte l’adhésion pleine, entière et sans réserve de l’ensemble des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation. Dans le cas où vous ne souhaiteriez pas accepter tout ou partie de celles-ci, il vous est demandé de renoncer à tout usage du Site.
ORIENTIS GOURMET se réserve le droit de modifier à tout moment les termes, conditions et mentions des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation et mentions légales. Ces modifications sont réputées acceptées sans réserve dès lors que vous accédez au Site, postérieurement à cette mise en ligne.
Le fait pour ORIENTIS GOURMET de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, ne pourra en aucun cas être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque des dites clauses.
Vous reconnaissez que ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation constituent un accord complet et exclusif entre vous et ORIENTIS GOURMET quant à votre utilisation du Site.
Les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation s’appliquent à toutes les commandes passées sur le Site et ce, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents de l’acheteur.
Lorsqu’un cas n’est pas traité par les présentes, ce sont les règles de vente à distance du lieu du siège d’ORIENTIS GOURMET qui s’appliquent.
Les offres d’ORIENTIS GOURMET présentes sur le Site s’adressent uniquement aux particuliers. ORIENTIS GOURMET se réserve le droit de refuser le bénéfice de ses offres à tout revendeur professionnel et d’annuler à tout moment, à partir de la date de la commande et pour une durée de douze (12) mois suivant la date prévue de la livraison, toute commande qui serait passée par un professionnel. Les offres présentes sur le Site s’entendent systématiquement hors achat de Carte ou e-Carte cadeau.
Tout produit disponible sur le Site (ci-après dénommés le(s) « Produit(s) ») ainsi que tout échantillon sont destinés uniquement à une utilisation personnelle. Vous vous engagez donc à ne pas vendre ou revendre les Produits et échantillons d’ORIENTIS GOURMET que vous achetez ou recevez.
ORIENTIS GOURMET se réserve le droit d’annuler, de limiter ou de réduire la quantité de toute commande qui pourrait être faite en violation des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.
Une description détaillée des Produits est disponible à l’occasion de la visualisation individuelle de chacun d’eux sur le Site.
Le système ainsi mis en place suppose une démarche active de votre part. Il est conforme aux exigences légales requises en matière de vente en ligne et de protection du consommateur.
Pour commander les Produits souhaités, vous avez deux possibilités :
Les Produits s’ajouteront systématiquement à votre panier avec la quantité « 1 » par défaut que vous pourrez ensuite modifier dans le récapitulatif de votre panier en cliquant sur « Votre Panier », selon la procédure ci-après. Vous avez en effet la possibilité de choisir plusieurs Produits d’une même référence en changeant les quantités dans le récapitulatif de votre panier. Vous pouvez également annuler l’un des Produits préalablement sélectionnés en cliquant sur le bouton « X » en haut à droite de chaque Produit.
Une fois que vous aurez ajouté au panier tous les Produits désirés, vous aurez la possibilité d’ajouter un code promotionnel en entrant ledit code dans l’espace dédié « Code promotionnel » puis en cliquant sur « OK » afin qu’il soit pris en compte. Les codes promotionnels et autres réductions ne sont pas cumulables. Sur le Site, seuls les codes promotionnels et autres réductions spécifiques au Site (ex : offres permanentes) pourront être pris en compte.
Afin de confirmer votre commande, cliquez soit sur le bouton "Commander", soit sur le bouton "PayPal Payer" sur la colonne de droite de votre panier.
Si vous n’avez pas encore créé de compte client :
Si vous avez déjà un compte client :
ORIENTIS GOURMET s’engage à accepter les commandes passées sur le Site, dans la limite des stocks disponibles, dans les termes des présentes dont vous devez déclarer avoir pris connaissance et accepté lorsque vous validez la commande.
Conformément aux articles L.111-1 et suivants et L.121-17 du Code de la Consommation, vous reconnaissez avoir été en mesure, avant la conclusion du contrat, de connaître les caractéristiques essentielles des Produits (nature, quantité, qualités substantielles…), leur prix, les modes de paiement acceptés, le délai et les restrictions de livraison, le délai, les conditions et modalités d’exercice du droit de rétractation ainsi que les cas d’exclusions d’exercice de ce droit (pour plus d’informations sur l’exercice de ce droit voir l’article 6 ci-dessous) .
Avant la conclusion du contrat de vente, vous verrez sur votre écran un bon de commande reprenant en détail l’ensemble de votre commande au prix toutes taxes comprises (hors coût de livraison et taxes / droits de douanes additionnels éventuels) que vous pourrez modifier ou annuler. Pour permettre la validation de ce bon de commande, il est nécessaire d’une part de reconnaitre que la passation de votre commande entraîne l’obligation de la payer en intégralité et d’autre part de prendre connaissance et d’accepter expressément les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation en cochant les cases associées puis de cliquer sur le bouton « Confirmer et procéder au paiement ». Le fait de cocher l’ensemble des cases citées ci-dessus est une condition essentielle à la validation de votre commande.
Le fait pour vous de remplir le bon de commande figurant sur le Site, de payer votre commande et de la confirmer en cliquant sur le bouton « Confirmer et procéder au paiement », vaut acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation. Ces dernières seront seules applicables au contrat ainsi conclu.
Pour tout achat sur notre Site, un e-mail de confirmation vous sera adressé mentionnant le numéro de votre commande, le détail des Produits commandés ainsi que les informations vous permettant de suivre la préparation et la livraison des Produits.
En cas de rupture de stock, ORIENTIS GOURMET s’engage à vous en informer par courrier à l’adresse électronique que vous avez indiquée, dans les plus brefs délais. ORIENTIS GOURMET vous proposera alors le remboursement du montant du Produit en rupture via le mode de paiement utilisé lors de votre commande. ORIENTIS GOURMET pourra également vous communiquer les délais d’approvisionnement nécessaires pour obtenir le Produit souhaité ou vous proposera un Produit de remplacement d’une valeur équivalente.
ORIENTIS GOURMET n’est pas en mesure de gérer les reliquats de commandes : si un Produit est en rupture sans délai de réapprovisionnement précis, ORIENTIS GOURMET vous proposera le remboursement du Produit commandé, via le mode de paiement utilisé lors de votre commande.
Toute commande ne sera prise en considération qu’après réception du paiement intégral des Produits et sera confirmée par ORIENTIS GOURMET par e-mail.
ORIENTIS GOURMET se réserve le droit d’annuler toutes les commandes, non conformes, suspectes, ou passées de mauvaise foi ainsi que de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un quelconque litige antérieur ou en cours.
Les offres permanentes s’entendent hors achat de e-Carte cadeau.
Pour tout achat sans montant minimum de commande et en cochant la case « j’accepte de recevoir des échantillons avec ma commande » : au moins deux (2) échantillons offerts (hors commande livrée en click & collect), joint à votre commande. Les échantillons sont octroyés de manière aléatoire et ne peuvent faire l’objet ni d’une sélection par l’acheteur, ni d’un quelconque remboursement ou compensation. A défaut de cocher la case, la commande ne comportera pas d’échantillon.
Dès 49,00 (quarante-neuf) euros d’achat : livraison offerte en France métropolitaine (Corse incluse). Offre cumulable avec toute les offres permanentes exposées au présent article selon les conditions applicables.
Offre recharge vrac : Prix dégressif sur la recharge du thé de votre choix : une remise de 15% sur le prix au kilo dès deux (2) recharges de 100g (soit 200g), 20% sur le prix au kilo dès trois (3) recharges de 100g (soit 300g), et 25% sur le prix au kilo dès cinq (5) recharges de 100g (soit 500g). Offre valable sur l’achat de plusieurs recharges d’une même référence en une seule fois. Offre non valable sur les recharges Le Thé Blanc Alain Ducasse, Petit déjeuner à l'Elysée, Matcha et Karavan.
Pour les membres KusmiKlub : le jour de votre anniversaire : une (1) boîte de thé Kusmi Tea 20g au choix offerte parmi la sélection pour tout achat (hors achat avec des points KusmiKlub), d’un montant minimum de 20€, dans les trente (30) jours calendaires à compter de votre date d’anniversaire. Offre envoyée le jour de votre anniversaire par email (« email d’anniversaire »), sous réserve d’avoir renseigné votre date de naissance dans votre compte KusmiKlub.
Les modalités sont les suivantes :
A l’expiration du délai de 30 (trente) jours suivant la réception de l’email d’anniversaire, l’offre ne sera plus valable et aucune compensation ou dédommagement ne saurait être réclamé à ce titre.
Le cadeau n’est ni échangeable, ni remboursable, ni cessible et ne pourra faire l’objet d’une quelconque contrepartie.
En cas d’indisponibilité, pour quelque raison que ce soit, ORIENTIS GOURMET se réserve le droit de fournir en boutique ou d’envoyer via le Site un produit similaire de son choix et sans que cela ne puisse donner lieu à une quelconque compensation.
ORIENTIS GOURMET se réserve le droit de modifier ces offres à tout moment, sa responsabilité ne saurait être engagée de ce fait et aucune compensation ni dédommagement ne saurait être réclamé à ce titre.
Les prix affichés sont exprimés en Euros toutes taxes comprises (TVA et toutes autres taxes selon les taux applicables en France Métropolitaine et en vigueur au moment de la commande).
Il s’agit de prix nets qui comprennent le prix des Produits, les frais de manutention, d’emballage et de conservation. Les prix sont valables à la date de validation de la commande. Ces derniers peuvent être modifiés par la suite, sans préavis. Ils ne comprennent pas la participation aux frais de port et de livraison qui peuvent varier en fonction du montant, du poids de la commande et/ou du pays de livraison qui sont indiqués avant la validation de la commande par l’acheteur.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif exprimé TTC pour les livraisons en France métropolitaine.
Si une ou plusieurs taxes ou contributions notamment environnementales venaient à être créées ou modifiées, à la hausse comme à la baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des Produits.
Toute commande livrée en dehors de la France métropolitaine (Corse incluse) pourra être soumise à d’éventuelles taxes locales et frais de douane en sus, non compris dans le prix des Produits ni la confirmation de commande, et restant à l’entière charge et aux frais de l’acheteur. En effet, d’éventuelles taxations douanières pourront vous être demandées par le transporteur, au moment de la livraison. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d’un article sont à la charge de l’acheteur et relèvent de sa seule responsabilité.
En aucun cas ORIENTIS GOURMET ne sera tenue de supporter des frais additionnels liés à la délivrance de la commande hors charges de transport, décrits et facturés lors de la conclusion de votre commande sur le Site.
Le paiement des Produits achetés sur le Site s’effectue en totalité, lors de la commande. Les Produits restent la propriété d’ORIENTIS GOURMET jusqu’au règlement intégral de la commande.
Les règlements s’effectuent par :
Votre carte bancaire sera débitée au moment de la confirmation de votre commande (hors USA).
L’acheteur garantit à ORIENTIS GOURMET qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu’il a choisi. A cette fin, vous garantissez que vous êtes titulaire de la carte bancaire à débiter et que le nom y figurant est bien le vôtre.
ORIENTIS GOURMET se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande ou tout livraison en cas d’impayé ou d’incident de paiement (coordonnées bancaires fausses, défaut de provision du compte du client, etc.).
Une facture acquittée reprenant les différents éléments de la commande sera envoyée par mail.
Le protocole de sécurisation des paiements utilisé est ADYEN. Il garantit une totale confidentialité des informations personnelles transmises sur Internet. Ainsi, les informations relatives à votre carte bancaire ne sont pas conservées sur le Site et votre paiement peut être consulté uniquement sous forme cryptée grâce au protocole SSL PCI-DSS (confirmé par l’apparition du « https » dans l’url affichée de votre navigateur), prestataire de paiement PCI-DSS niveau 1.
Vos données bancaires sont conservées sur le serveur de la société ADYEN sous forme cryptée uniquement pour la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation client, qui ne pourra en tout état de cause, dépasser trois (3) ans à compter de votre dernière commande.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à l’ensemble de vos données personnelles en écrivant, et en justifiant de votre identité conformément à l’article 11 ci-dessous.
ORIENTIS GOURMET garantit que les Produits ont fait l’objet de tous les soins nécessaires afin d’assurer leur conformité à la description qui figure sur le Site à la date de la commande.
ORIENTIS GOURMET livre dans plusieurs pays. Pour plus de détails, veuillez cliquer ici.
Aucune livraison ne pourra être effectuée à destination d’un pays ne figurant pas sur cette liste, ni à des boites postales. Si tel était le cas, la commande ne pourra être prise en considération.
Les Produits sont livrés dans un délai moyen de quatre (4) jours ouvrés, incluant le temps de préparation de la commande, en France Métropolitaine. Il est précisé que les commandes enregistrées sur le Site le vendredi après-midi, le samedi ou le dimanche ne seront traitées que le lundi suivant. Par ailleurs, les commandes enregistrées sur le Site un jour férié ne seront également traitées que le jour ouvré suivant.
Enfin, en cas d’opérations exceptionnelles (ex : ventes privées, Rosedeal, soldes…) organisées par ORIENTIS GOURMET ou par un tiers partenaire, sur le Site, les Produits seront livrés dans un délai de six (6) jours ouvrés en France métropolitaine (Corse incluse).
Le tarif des livraisons est le suivant :
Pour toute commande livrée en France métropolitaine (Corse incluse) et inférieure à 49,00€ (quarante-neuf euros) d’achat :
Pour toute commande livrée en France métropolitaine (Corse incluse) d’un montant égal ou supérieur à 49€ (quarante neuf euros) d’achat les frais de livraison sont offerts.
Port dû pour toutes commandes hors France métropolitaine aux coûts minimums indiqués et selon le poids de votre commande.
La commande est livrée à l’adresse de livraison que vous avez choisie et renseignée au moment du passage de votre commande. Vous avez la possibilité de renseigner une adresse de livraison différente de votre adresse de facturation. Les informations énoncées et enregistrées lors de la commande vous engagent. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, ORIENTIS GOURMET ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité dans laquelle elle pourrait être de livrer le ou les Produit(s) suite à cette erreur et, dans ce cas, ORIENTIS GOURMET ne pourra pas effectuer une deuxième livraison. En outre, le prix de la commande pourra vous être remboursé, après réception du colis de retour à l’entrepôt d’ORIENTIS GOURMET.
Les Produits voyagent aux risques et périls d’ORIENTIS GOURMET. Les risques ne sont transférés au client qu’au moment de la livraison des Produits à l’adresse indiquée par ce dernier.
ORIENTIS GOURMET garantit que les Produits sont en parfait état lors de la remise au transporteur. Dans le cas où les Produits seraient endommagés, vos réserves doivent être faites par écrit auprès du transporteur lors de la livraison, ou au plus tard dans les quatre (4) heures après cette livraison. Une copie de ces réserves doit ensuite être envoyée à ORIENTIS GOURMET par courrier électronique à cette adresse, au plus tard douze (12) heures après leur signification au transporteur dans le délai indiqué.
Si la procédure ci-dessus a été respectée, et s’il est ainsi prouvé que les réserves sont dues au fait que le colis et/ou les Produits sont endommagé(s), ORIENTIS GOURMET pourra, à sa seule discrétion, soit établir un avoir, soit rembourser au client le prix payé, soit effectuer une nouvelle livraison de Produits similaires. Aucun retour de Produits non préalablement validé par ORIENTIS GOURMET ne sera accepté.
En application des dispositions des articles L.221-18 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d’un droit de rétractation que vous pouvez exercer dans un délai maximum de quatorze (14) jours francs à compter du jour de réception des Produits concernés ou de la réception du dernier Produit visé dans votre commande si elle a été livrée en plusieurs fois, sans avoir à en justifier la raison. Lorsque le délai de quatorze (14) jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
Pour exercer votre droit de rétractation, veuillez imprimer, complé et signer le présent formulaire (ici) (ci-après le « Formulaire ») puis nous le renvoyer à l’adresse suivante :
ORIENTIS GOURMET
Service Client Kusmi Tea
Bâtiment Prologis DC5 – Cellule A
Parc du Hode Zone 5
76430 St VIGOR D’YMONVILLE
À réception de votre demande, le Service Client prendra contact avec vous aux coordonnées communiquées dans le Formulaire afin d’organiser les modalités de retour des Produits faisant l’objet de la rétractation.
Les colis devront être retournés à l’adresse suivante :
ORIENTIS GOURMET – Service Client
Retours e-commerce Kusmi Tea
Bâtiment Prologis DC5 – Cellule A
Parc du Hode Zone 5 – Port 5521
76430 St VIGOR D’YMONVILLE
Les Produits ne peuvent pas être retournés en boutique et les frais de retour restent à la charge du client.
Le remboursement (frais de livraison inclus - conformément aux articles L. 221-20 et s. du Code de la Consommation) interviendra dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle ORIENTIS GOURMET est informée de votre décision de vous rétracter et au plus tard au jour de la récupération effective des Produits par ORIENTIS GOURMET ou au jour où vous fournissez une preuve de l’expédition des Produits. Il s'effectuera via le moyen de paiement utilisé lors de l’achat, à l'exception des Produits achetés au moyen d'une Carte Cadeau KUSMI TEA pour lesquels le remboursement se fera au moyen d'un avoir.
Le remboursement ne pourra intervenir que si la rétraction et l’envoi des Produits ont été effectués dans le délai et les conditions visés ci-dessus et que les Produits sont retournés en parfait état, dans leur emballage d’origine, accompagné de tous les accessoires éventuels, notice d’emploi et documentations.
Les Produits descellés et/ou mélangés de manière indissociable avec d’autres Produits, les Produits confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés et les Produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ne seront pas remboursés, conformément à l’article 221-28 du Code de la Consommation.
Seul le client est en mesure d’exercer ce droit de rétractation. Dans le cas où la livraison aurait été faite à une personne différente du client, ce droit ne pourra pas être exercé par ledit destinataire de la commande concernée.
Si vous avez réalisé un don par l’intermédiaire de la solution L’ARRONDI, il est entendu que son montant ne pourra être restitué en cas d’exercice du délai de rétraction.
Lorsqu’une commande a été effectuée avec un code promotionnel offrant une remise liée à l’achat simultané d’un nombre d’articles prédéterminé, le retour d’un ou plusieurs article(s) peut avoir pour effet de mettre fin à la remise lorsque le nombre d’articles nécessaires à l’application de la remise n’est plus atteint. Le remboursement effectué prendra alors en compte le fait que la remise n’est plus applicable.
Les Produits sont soumis aux conditions des garanties légales de conformité prévues aux articles L.217-4 à L.217-14 du Code de la Consommation. Ainsi, conformément à l’article L.217-4 du Code de la Consommation, ORIENTIS GOURMET est tenu de vous livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. ORIENTIS GOURMET répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
En application de l’article L.217-5 du Code de la Consommation, le bien est conforme au contrat :
Cette garantie doit être mise en œuvre auprès du Service Client dans un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance (livraison) du produit concerné, sur présentation d’un justificatif d'achat.
Toutefois vous êtes seul responsable du choix des Produits et de leur conservation à compter de la livraison et de leur utilisation. En aucun cas ORIENTIS GOURMET ne pourra garantir que la commande réponde à vos attentes spécifiques.
En application des dispositions des articles 1641 et suivants du Code Civil, ORIENTIS GOURMET est tenue à la garantie des vices cachés, c’est-à-dire « des défauts cachés de la chose qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus ».
En cas d’action en garantie légale de conformité :
En cas de livraison non conforme, vous avez jusqu’à vingt-quatre (24) mois après la date de livraison des Produits pour agir. Par ailleurs, vous êtes dispensés de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité durant les six (6) mois suivants la livraison des Produits.
En cas de défaut de conformité, vous pouvez choisir entre la réparation et le remplacement du bien. Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l’acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l’importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l’acheteur.
Conformément à l’article 1644 du Code Civil, vous avez le choix de rendre la chose et de vous faire restituer le prix ou de garder la chose et de vous faire rendre une partie du prix, telle qu’elle sera arbitrée par experts.
L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acheteur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice, conformément à l’article 1648 du Code Civil.
Conformément à la loi du 12 mai 1980, les Produits qui vous sont livrés sont vendus sous réserve de propriété. Le transfert de propriété est subordonné au paiement total du prix des Produits, à l’échéance convenue entre les parties. Les Produits restent donc la propriété d’ORIENTIS GOURMET jusqu’au règlement intégral des commandes.
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Les Produits proposés sont conformes à la législation Française en vigueur. La responsabilité d’ORIENTIS GOURMET ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les Produits sont livrés. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des Produits qu’il envisage de commander.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ces situations.
En cas de réclamation, vous pourrez vous adresser en priorité à ORIENTIS GOURMET pour obtenir une solution amiable, en écrivant à ORIENTIS GOURMET, 32/34 rue Marbeuf 75008 Paris ou en adressant vos courriers électroniques à contactfr@kusmitea.com.
Seules les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation en langue française font foi. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs autres langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
Les droits et obligations des parties sont régis par le droit français, sauf dispositions impératives applicables, et notamment par les règles de la vente à distance (articles L. 121-16 à L. 121-20 du Code de Consommation), la Loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 et les règles relatives à la médiation des litiges de la consommation (articles L151-1 et suivants du code de la consommation).
Les litiges nationaux ou transfrontaliers qui viendraient à se produire à propos de la validité, de l’interprétation, de l’exécution ou de l’inexécution, de l’interruption ou de la résiliation de tout contrat conclu dans les conditions énoncées par les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, peuvent être soumis à la médiation à votre demande.
A cette fin, conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, ORIENTIS GOURMET adhère au Service du Médiateur du e-commerce de la FEVAD (Fédération du e-commerce et de la vente à distance) dont les coordonnées sont les suivantes : Médiateur de la consommation FEVAD, BP 20015 - 75362 PARIS CEDEX 8 - https://www.mediateurfevad.fr.
Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis de ORIENTIS GOURMET, le Service du Médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n’aurait pas abouti. Pour connaître les modalités saisine du Médiateur.
Le litige ne peut néanmoins pas être examiné par le médiateur si :
A défaut, seuls seront compétents les tribunaux français.
ORIENTIS GOURMET peut être amenée à organiser des jeux et des concours sur le Site. La participation à ces jeux ou concours engendre une participation active de votre part notamment par le biais d’un formulaire de participation à remplir ou en entrant un code de participation.
Nonobstant le règlement du jeu ou concours afférent à la participation en cause, les Produits mis en jeu sont disponibles exclusivement dans la limite des stocks disponibles.
Par ailleurs, les Produits gagnés ne sont ni cessibles ni ne peuvent être vendus ou échangés, ni faire l’objet d’une quelconque compensation.
Vous pouvez vous inscrire à la newsletter de KUSMI TEA afin de recevoir des informations sur les actualités et les événements de la marque, des Produits, du Site et de ses partenaires notamment en cochant la case « Recevoir les offres promotionnelles et actualités KUSMI TEA par email » présente dans votre espace client en vous connectant à votre compte client ou bien depuis la page d’accueil en entrant votre adresse e-mail dans le champ dédié en bas de page sous « Inscrivez-vous à notre newsletter pour recevoir nos offres et actualités ». Vous recevrez alors un e-mail automatique vous confirmant votre inscription.
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Les présentes Conditions Générales d’Adhésion fixent les modalités d’adhésion et de fonctionnement du programme de fidélité « KusmiKlub » (Ci-après les « Conditions Générales d’Adhésion »). L’adhésion au programme implique la connaissance et l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Adhésion qui sont disponibles en français, anglais et allemand, et s’appliquent à compter du 25/04/2016.
Le programme de fidélité « KusmiKlub » (Ci-après le « Programme » ou « KusmiKlub ») permet à ses Membres (ci-après le(s) « Membre(s) ») de bénéficier de différents avantages offerts par ORIENTIS GOURMET. Il s’applique dans les boutiques à enseigne KUSMI TEA situées en France (hors corners et Grands Magasins), sur le Site accessible à l’adresse suivante https://www.kusmitea.com/fr/home/.
L’adhésion au Programme est gratuite et a lieu exclusivement dans les boutiques à enseigne KUSMI TEA situées en France (hors corners et Grands Magasins) et sur la boutique en ligne.
Une seule adhésion par personne sera prise en compte. L’adhésion est strictement personnelle, seul le Membre ayant adhéré au KusmiKlub pourra bénéficier des avantages décrits ci-dessous. L’utilisation par toute autre personne est interdite et ne pourra être acceptée en cas de présentation en caisse
Seules les personnes physiques majeures et ayant une adresse en France peuvent adhérer au Programme. Vous garantissez l’exactitude de toutes les informations communiquées et serez seul responsable de toute indication erronée, incomplète ou obsolète. Une fois ces informations complétées, votre adhésion au Programme sera validée et vous aurez accès à votre espace personnalisé (ci-après le « compte client ») sur le site.
Le Programme « KusmiKlub » étant totalement dématérialisé, aucun support physique ne vous sera remis.
Les clients bénéficiant de remises partenaires ou effectuées dans un cadre professionnel (y compris les salariés du groupe ORIENTIS) ne pourront bénéficier des avantages du Programme « KusmiKlub ».
A la suite de votre visite, si vous souhaitez adhérer au Programme il vous suffit de remplir le formulaire sur la tablette ou par le biais de votre vendeur en caisse, de communiquer votre adresse email, puis de remplir les informations obligatoires minimums suivantes afin de valider votre adhésion au Programme :
Vous serez également invités à communiquer les informations suivantes à ORIENTIS GOURMET, si vous le souhaitez :
Vous pourrez adhérer au Programme « KusmiKlub » lors de la création de votre compte en cochant la case « « Je souhaite rejoindre gratuitement le programme de fidélité KusmiKlub » pour profiter d'avantages exclusifs. En cochant cette case, vous acceptez les conditions générales du programme et vous acceptez de recevoir les offres commerciales et les actualités de Kusmi Tea par email conformément à la politique de confidentialité. Vous pourrez aussi souscrire au Programme « KusmiKlub » à tout moment depuis votre espace personnel, en cochant la case « rejoignez le Kusmiklub». Il vous suffira alors de remplir les différents champs requis listés ci-dessus et valider votre inscription.
A chacun de vos achats de Produits KUSMI TEA, vous cumulez des points selon le barème suivant : 1 euro TTC = 1 point. Pour cela, il vous suffit, en cas d’achat en boutique de donner votre nom et prénom au moment de l’encaissement. En cas d’achat sur le Site, le montant de vos achats sera automatiquement transformé en points qui seront crédités sur votre compte Membre. Le cumul des points commence à compter du premier jour d’inscription au Programme. Ces points sont valables 1 (un) an à compter de la date à laquelle ils ont été cumulés.
En cas d’échange ou de remboursement d’un produit, le nombre de points lié à l’achat de ce produit sera déduit du solde de vos points. Les points ne peuvent en aucun cas être cédés ni échangés contre espèce.
Vous pourrez librement et gratuitement consulter le nombre de points cumulés directement sur votre compte client en ligne KUSMI TEA ou sur simple demande en boutique KUSMI TEA.
Vous pourrez échanger vos points contre un ou bon(s) d’achat. À chaque palier de 70 points cumulés sur votre compte fidélité, un bon d’achat de 5€ (cinq euros) sera automatiquement crédité sur votre compte Membre et vous en serez alors informé par email. Ce bon d’achat sera disponible dès le lendemain de son obtention et sera valable trois (3) mois à compter de sa disponibilité sur votre compte Membre.
Les bons d’achat vous permettent de régler vos achats dans toutes les boutiques à enseigne KUSMI TEA situées en France (hors corners et Grands Magasins) et sur le Site, hors carte cadeaux et frais de port. Les bons d’achat sont nominatifs, non cessibles, non fractionnables (utilisation unique) et non convertibles (espèces, cartes cadeaux..). Les bons d’achat sont cumulables entre eux.
En cas d’achat d’un montant inférieur au montant du bon d’achat, aucun rendu en monnaie ou en avoir ne sera effectué. Un paiement par bon(s) d’achat peut être complété par tout autre moyen de paiement (carte cadeau, espèce, règlement par carte bancaire).
À chaque palier de 300 points cumulés sur votre compte fidélité dans une période d’un (1) an, vous bénéficierez gratuitement d’un coffret Kusmi Découverte bio ou d’un coffret Infusions bio. Vous en serez alors informé par email.
En boutique, vous pourrez retirer ce coffret lors de votre passage en caisse, sous réserve d’effectuer un achat (sans montant minimum). Sur le Site, vous pourrez choisir le coffret à ajouter à votre commande gratuitement en effectuant un achat (sans montant minimum) via votre compte client.
En tant que membre du Kusmiklub, vous recevrez des offres personnalisées et en fonction de votre profil vous pourrez être invité à nos ventes privilèges.
En cas de manquement aux Conditions Générales d’Adhésion du Programme « KusmiKlub » par le Membre, ORIENTIS GOURMET se réserve le droit d’exclure ce dernier du Programme. L’exclusion entraîne la perte immédiate de tous les avantages acquis dans le cadre du Programme, sans aucune compensation ni indemnisation.
ORIENTIS GOURMET se réserve le droit, à tout moment et sans préavis soit de modifier les présentes Conditions Générales d’Adhésion soit de mettre fin au Programme. En cas d’arrêt définitif du programme, le Membre en sera informé et ne pourra exercer quelque recours que ce soit à l’encontre d’ORIENTIS GOURMET.
Vous pourrez vous désinscrire à tout moment du Programme, via votre compte client sur le site www.kusmitea.com en décochant la case « rejoignez le Kusmiklub » et en boutique sur simple demande. Dans ce cas, si vos points n’ont pas été utilisés, ils seront définitivement perdus. Vous ne pourrez réclamer aucune compensation ni indemnisation de quelque nature que ce soit.
Kusmi Tea vous permet de parrainer vos proches pour bénéficier de remises et faire bénéficier vos proches de remises grâce à son programme de parrainage. Un parrain est un client Kusmi Tea (disposant d’un compte client Kusmi Tea) et ayant réalisé au moins un achat sur le Site (ci-après dénommé « le Parrain »). Un proche est une personne avec qui le Parrain communique fréquemment et qu’il a déjà rencontré en personne (ci-après dénommé « le Proche »).
En participant au programme de parrainage Kusmi Tea en tant que Parrain, vous pourrez recevoir des remises promotionnelles, sous forme de bons d’achat, en recommandant Kusmi Tea à votre réseau de Proches, et ainsi leur faire bénéficier d’une réduction de 10€ sur leur première commande, dans les conditions définies ci-dessous. Dès le passage de la commande de votre Proche, vous bénéficierez à votre tour de 10€ de réduction sur votre prochaine commande, dans les conditions définies ci-dessous.
Pour pouvoir parrainer vos Proches, vous devez (i) vous connecter à votre compte client Kusmi Tea et (ii) compléter le formulaire reçu par email ou accessible directement sur le Site Kusmi Tea en renseignant les informations suivantes de votre Proche : nom, prénom, adresse email. Vous pouvez parrainer jusqu’à 20 Proches maximum.
Le Parrain et le Proche ne peuvent pas être la même personne (y compris lorsque deux adresses emails différentes sont utilisées).
Pour pouvoir bénéficier de sa réduction issue du code de parrainage, le Proche doit créer un compte client Kusmi Tea et passer une première commande sur le Site.
Les codes de parrainage sont valables pour une durée de 3 mois à compter de leur émission et sont utilisables exclusivement sur le Site, pour toute commande d’un montant minimum de 50€, et doivent être renseignés dans la case champ promotionnel de votre panier. La réduction s’applique à tous les produits, hors produits en collaboration avec d’autres marques, hors éditions limitées et hors cartes cadeaux.
Les codes de parrainage ne sont pas cumulables entre eux, ni avec d’autres codes promotionnels, ainsi le Parrain ne pourra bénéficier que d’un seul parrainage pour une commande
ORIENTIS GOURMET se réserve le droit, à chaque fois que nécessaire, de prendre toutes les mesures raisonnables pour se protéger de la fraude, y compris (i) d'examiner et de suspendre tout compte ou toute commande émanant d’un comportement abusif ou frauduleux envers le programme de parrainage, comme notamment tenter d'obtenir une réduction en se recommandant soi-même en utilisant une adresse e-mail différente, ou distribuer un lien de parrainage via une publicité commerciale ou de spam, et (ii) de vérifier les informations renseignées concernant un client
ORIENTIS GOURMET se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de (i) modifier les
conditions et modalités du programme de parrainage ou (ii) mettre fin au programme de
parrainage. En cas d’arrêt définitif, aucun recours ne pourra être exercé à l’encontre d’ORIENTIS
GOURMET.
Les présentes conditions concernent l’achat et les modalités de validité d’une carte-cadeau KUSMI TEA (ci-après désignée la « carte-cadeau KUSMI TEA »). Elle est disponible de façon permanente en boutiques uniquement, situées en France Métropolitaine.
Carte cadeau d’un montant prédéfini de 30€ (trente euros), 60€ (soixante euros) ou 100€ (cent euros) disponible en boutiques KUSMI TEA situées en France métropolitaine (hors corners et Grands Magasins).
Carte-cadeau envoyée à l’adresse de votre choix.
La carte-cadeau KUSMI TEA ne peut être ni revendue, ni échangée, ni remboursée même partiellement notamment en cas de perte, vol, destruction, usage frauduleux ou fermeture d’une boutique KUSMI TEA.
Valable pour une durée d’un (1) an à compter de sa date d’achat. Lorsque la période de validité de la carte-cadeau KUSMI TEA est expirée, celle-ci ne peut plus être utilisée pour des achats, ni réactivée, ni donner lieu à un quelconque remboursement du montant non utilisé.
La carte-cadeau doit être activée auprès du Service Clients cette adresse.
La carte-cadeau KUSMI TEA est un instrument de paiement.
Elle est utilisable sur les Sites ainsi que dans les boutiques à enseigne Kusmi Tea situées en France métropolitaine (hors corners et Grands Magasins).
La carte-cadeau KUSMI TEA n’est pas nominative.
La carte-cadeau KUSMI TEA est utilisable en une seule fois pour payer tout ou partie d’un achat effectué sur le site https://www.kusmitea.com/fr/home/ Si le montant total de l’achat est inférieur à la valeur totale de la carte-cadeau KUSMI TEA, aucun rendu sur la différence ne sera réalisé et le solde de la carte concernée ne sera plus utilisable pour un prochain achat.
La carte-cadeau peut être utilisée en plusieurs fois dans les boutiques à enseigne Kusmi Tea situées en France métropolitaine (hors corners et Grands Magasins).
Le solde de la carte-cadeau peut être consulté en boutique.
Si le montant total de l’achat est supérieur à la valeur totale de la carte-cadeau KUSMI TEA, celle-ci pourra être complétée par un autre moyen de paiement accepté sur les Sites.
La carte-cadeau KUSMI TEA peut être combinée avec toute offre ou promotion en cours à l’exception des offres permanentes.
La carte-cadeau KUSMI TEA n’est ni rechargeable, ni échangeable, ni remboursable.
Pour les membres du programme de fidélité « KUSMIKLUB », tout achat au moyen d’une carte-cadeau KUSMI TEA permet de cumuler des points sur le compte KusmiKlub concerné, selon le barème mentionné à l’article 17.
L’achat d’une carte-cadeau KUSMI TEA permet également de cumuler des points sur le compte KusmiKlub.
ORIENTIS GOURMET décline toute responsabilité relative à une carte-cadeau KUSMI TEA préalablement activée et qui serait expirée, perdue, volée ou endommagée ainsi qu’en cas d’erreur ou d’usage frauduleux du code.
Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation dans les conditions définies à l’article 6, celui-ci ne pourra s’appliquer qu’à la condition que la carte-cadeau KUSMI TEA n’ait pas été utilisée avant l’expiration du délai mentionné.
En cas de demande de remboursement de Produits achetés avec une carte-cadeau KUSMI TEA, le montant des Produits concernés correspondant au montant de la carte cadeau KUSMI TEA sera remboursé au moyen d’un avoir sous la forme d’un nouveau code unique qui sera généré, valable un (1) an à compter de sa date d’émission.
Service gratuit sans minimum d’achat dans une sélection de boutiques participantes en France Métropolitaine.
Paiement par carte bleue uniquement.
Un (1) échantillon offert dans votre commande.
Service valable sur une sélection de produits identifiés par un sticker « ‘C&C’ Disponible en Click & Collect » sur le Site.
Si un ou plusieurs Produit(s) de votre panier ne sont pas éligibles au service « click & collect » (pas porteurs du sticker ‘C&C’), cette option de livraison ne sera pas suggérée au moment du choix de votre mode de livraison lors de la finalisation de votre commande et seuls les modes de livraison standards vous seront proposés.
Afin de bénéficier du service « click & collect » vous devez être connecté à votre compte client ou en créer un.
Une fois votre panier complété, au moment du choix de votre mode de livraison lors de la finalisation de votre commande en ligne, sélectionnez l’option « click & collect » et choisissez la boutique dans laquelle vous souhaitez récupérer votre commande parmi la sélection proposée. Le délai de mise à disposition de votre commande sera alors indiqué.
Selon la disponibilité des produits commandés en boutique :
Malgré tout le soin apporté à la préparation des commandes, la disponibilité de tous les Produits ne pouvant être garantie, il se peut qu’un ou plusieurs Produit(s) en stock au moment de votre commande ne le soit plus au moment de la préparation de celle-ci. L’intégralité de votre commande sera alors expédiée de notre entrepôt pour être livrée dans la boutique sélectionnée, sans aucun frais supplémentaire. Votre commande sera alors disponible dans un délai de 4 (quatre) jours ouvrés en moyenne.
Une fois votre commande finalisée, vous recevrez une confirmation de commande par email, à l’adresse que vous aurez indiquée, précisant le numéro de votre commande, la liste des Produits commandés et leurs prix, le montant total de votre commande ainsi que les coordonnées et horaires de la boutique que vous aurez sélectionnée. Vous pourrez suivre à tout moment l’état d’avancement de votre commande en vous connectant à votre compte client.
Pour récupérer votre commande en boutique, présentez votre confirmation de commande (SMS, email ou confirmation imprimée) ainsi que votre pièce d’identité directement en caisse. Pour des raisons de sécurité, votre commande ne pourra vous être remise sans la présentation de ces documents.
Votre commande vous permettra de cumuler des points comme indiqué à l’article 18 ci-dessus et vous pourrez récupérer vos cadeaux directement en boutique au moment de la récupération de votre commande.