MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION

 

Mise à jour le 4/02/20

MENTIONS LEGALES

- Le site www.kusmitea.com a été édité par ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée au capital de
11.494.590,79€, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 350 283 057 et dont le siège est situé 32/34 rue Marbeuf 75008 Paris.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR71 350 283 057
Numéro de téléphone : 01 58 71 22 00
Directeur de la publication : Sylvain OREBI
Contact : contactfr@kusmitea.com

- Site hébergé par:  
Salesforce.com EMEA private Limited Company (Ltd) au capital de 100,000 GBP
Village 9, Floor 26 Salesforce Tower; 110 Bishopsgate, Londres, UK EC2N 4AY

Numéro d'enregistrement au registre du commerce d'Angleterre et Pays de Galle:05094083 

TVA: GB844903710 

Téléphone: +44(0)203 1477600.

Le Site a été crée par Salesforce.com EMEA Ltd. 

 

 

APPLICATION ET OPPOSABILITE DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

ET D’UTILISATION

La société ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 350 283 057 et dont le siège social est situé 32-34 Rue Marbeuf 75008 Paris, crée et commercialise directement et indirectement des Produits des marques KUSMI TEA et LØV ORGANIC ainsi que des accessoires.

Nous vous remercions de votre visite sur le site de la marque KUSMI TEA / www.kusmitea.com, (ci-après dénommé « le Site »).

Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation (ci-après dénommées « les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation »), édictées ci-après régissent exclusivement la vente par ORIENTIS GOURMET de nos produits sur le Site, par conséquent vous devez impérativement en prendre connaissance avant toute utilisation du Site.

Tout accès ou utilisation du Site implique le respect et emporte l’adhésion pleine, entière et sans réserve de l’ensemble des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation. Dans le cas où vous ne souhaiteriez pas accepter tout ou partie de celles-ci, il vous est demandé de renoncer à tout usage du Site.

ORIENTIS GOURMET se réserve le droit de modifier à tout moment les termes, conditions et mentions des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation et mentions légales. Ces modifications sont réputées acceptées sans réserve dès lors que vous accédez au Site, postérieurement à cette mise en ligne.

Le fait pour ORIENTIS GOURMET de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, ne pourra en aucun cas être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites clauses.

Vous reconnaissez que ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation constituent un accord complet et exclusif entre vous et ORIENTIS GOURMET quant à votre utilisation du Site.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation s’appliquent à toutes les commandes passées sur le Site et ce, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents de l’acheteur.

Lorsqu’un cas n’est pas traité par les présentes, ce sont les règles de vente à distance du lieu du siège d’ORIENTIS GOURMET qui s’appliquent.

 

Les offres d’ORIENTIS GOURMET présentes sur le Site s’adressent uniquement aux particuliers. ORIENTIS GOURMET se réserve le droit de refuser le bénéfice de ses offres à tout revendeur professionnel et d’annuler à tout moment, à partir de la date de la commande et pour une durée de douze (12) mois suivant la date prévue de la livraison, toute commande qui serait passée par un professionnel. Les offres présentes sur le Site s’entendent systématiquement hors achat de Carte ou e-Carte cadeau.

Tout produit disponible sur le Site (ci-après dénommés le(s) « Produit(s) ») ainsi que tout échantillon sont destinés uniquement à une utilisation personnelle. Vous vous engagez donc à ne pas vendre ou revendre les Produits et échantillons d’ORIENTIS GOURMET que vous achetez ou recevez.

ORIENTIS GOURMET se réserve le droit d’annuler, de limiter ou de réduire la quantité de toute commande qui pourrait être faite en violation des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.

 

1. Commandes et validité des offres

1.1 Procédure de commande

Une description détaillée des Produits est disponible à l’occasion de la visualisation individuelle de chacun d’eux sur le Site.

Le système ainsi mis en place suppose une démarche active de votre part. Il est conforme aux exigences légales requises en matière de vente en ligne et de protection du consommateur.

Pour commander les Produits souhaités, vous avez deux possibilités :

a. soit en entrant dans la fiche produit du Produit que vous désirez acheter en cliquant sur sa photo, sélectionnez le conditionnement souhaité, puis cliquez sur « Ajouter». Vos choix seront automatiquement ajoutés à votre panier.

b. soit vous avez la possibilité de commander de manière rapide en cliquant directement sur « Ajouter» au moment de la présentation du Produit (c’est-à-dire sans cliquer sur la photo et entrer dans la fiche produit), celui-ci s’ajoutera alors directement dans votre panier.


Les Produits s’ajouteront systématiquement à votre panier avec la quantité « 1 » par défaut que vous pourrez ensuite modifier dans le récapitulatif de votre panier en cliquant sur « Votre Panier », selon la procédure ci-après.
Vous avez en effet la possibilité de choisir plusieurs Produits d’une même référence en changeant les quantités dans le récapitulatif de votre panier. Vous pouvez également annuler l’un des Produits préalablement sélectionnés en cliquant sur le bouton « X » en haut à droite de chaque Produit.

Une fois que vous aurez ajouté au panier tous les Produits désirés, vous aurez la possibilité d’ajouter un code promotionnel en entrant le dit code dans l’espace dédié « Code promotionnel » puis en cliquant sur « OK » afin qu’il soit pris en compte. Les codes promotionnels et autres réductions ne sont pas cumulables. Sur le Site, seuls les codes promotionnels et autres réductions spécifiques au Site (ex : offres permanentes) pourront être pris en compte.

Afin de confirmer votre commande, cliquez soit sur le bouton "Commander", soit sur le bouton "PayPal Payer" sur la colonne de droite de votre panier.
 

· Si vous n’avez pas encore créé de compte client :


Vous pourrez soit (i) être redirigé sur une page pour passer commande en tant qu’invité, c’est-à-dire sans créer de compte, soit (ii) soit créer un compte en utilisant le bouton « Se connecter » puis en cliquant sur le bouton « Créer un compte ». Suivez les instructions et renseignez votre adresse e-mail ainsi que les autres informations requises puis cliquez sur « Créer un compte » .

Vous avez également la possibilité de créer un compte via ‘Facebook connect’ en entrant vos identifiants Facebook et en cliquant sur « Connexion avec Facebook » et remplissez le formulaire avec vos coordonnées complètes de livraison et de facturation, ainsi que via Google en cliquant sur « Connexion avec Google ».


Votre compte client sera alors créé et vous recevrez un e-mail de confirmation de création du compte à l’adresse e-mail que vous aurez renseigné.

En créant votre compte client vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepter sans réserve les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ainsi que la politique de confidentialité sur la protection des données personnelles.
 

· Si vous avez déjà un compte client :

Si vous n’êtes pas encore connecté à votre compte client, vous pourrez accéder directement à votre compte en cliquant sur « Connexion » , vous permettant d’entrer vos identifiants (adresse mail et mot de passe) puis de cliquer sur le bouton « Connexion ».

Choisissez ensuite une adresse parmi celles déjà enregistrées ou créez une nouvelle adresse sous la rubrique « Adresse de livraison » et un mode de livraison parmi ceux proposés. Si vous êtes déjà connecté à votre compte client vous accèderez directement à cette page.

Pour valider ces éléments, cliquer sur « Suivant : Paiement » .
Choisissez votre adresse de facturation et votre mode de paiement à l’étape « Paiement », vérifiez votre commande à l’étape « Récapitulatif » puis cochez la case « J’accepte les conditions générales de vente et la politique de confidentialité » et cliquez sur « Confirmer et procéder au paiement » pour finaliser votre commande.

En cas d’oubli d’un des éléments précédents, votre commande ne sera pas valable.

Vous ne pourrez plus ni modifier ni annuler votre commande une fois que celle-ci aura été validée par nos services et que vous aurez reçu l’email confirmant votre commande.

1.2 Acceptation de commande

ORIENTIS GOURMET s’engage à accepter les commandes passées sur le Site, dans la limite des stocks disponibles, dans les termes des présentes dont vous devez déclarer avoir pris connaissance et accepté lorsque vous validez la commande.

Conformément aux articles L.111-1 et suivants et L.121-17 du Code de la Consommation , vous reconnaissez avoir été en mesure, avant la conclusion du contrat, de connaître les caractéristiques essentielles des Produits (nature, quantité, qualités substantielles…), leur prix, les modes de paiement acceptés, le délai et les restrictions de livraison, le délai, les conditions et modalités d’exercice du droit de rétractation ainsi que les cas d’exclusions d’exercice de ce droit (pour plus d’informations sur l’exercice de ce droit voir l’article 6 ci-dessous) .

Avant la conclusion du contrat de vente, vous verrez sur votre écran un bon de commande reprenant en détail l’ensemble de votre commande au prix toutes taxes comprises (hors coût de livraison et taxes / droits de douanes additionnels éventuels) que vous pourrez modifier ou annuler. Pour permettre la validation de ce bon de commande, il est nécessaire d’une part de reconnaitre que la passation de votre commande entraîne l’obligation de la payer en intégralité et d’autre part de prendre connaissance et d’accepter expressément les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation en cochant les cases associées puis de cliquer sur le bouton « Confirmer et procéder au paiement ». Le fait de cocher l’ensemble des cases citées ci-dessus est une condition essentielle à la validation de votre commande.

Le fait pour vous de remplir le bon de commande figurant sur le Site, de payer votre commande et de la confirmer en cliquant sur le bouton « Confirmer et procéder au paiement », vaut acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation. Ces dernières seront seules applicables au contrat ainsi conclu.

Pour tout achat sur notre Site, un e-mail de confirmation vous sera adressé mentionnant le numéro de votre commande, le détail des Produits commandés ainsi que les informations vous permettant de suivre la préparation et la livraison des Produits.
 

1.3 Limitations

En cas de rupture de stock, ORIENTIS GOURMET s’engage à vous en informer par courrier à l’adresse électronique que vous avez indiquée, dans les plus brefs délais. ORIENTIS GOURMET vous proposera alors le remboursement du montant du Produit en rupture via le mode de paiement utilisé lors de votre commande. ORIENTIS GOURMET pourra également vous communiquer les délais d’approvisionnement nécessaires pour obtenir le Produit souhaité ou vous proposera un Produit de remplacement d’une valeur équivalente.

ORIENTIS GOURMET n’est pas en mesure de gérer les reliquats de commandes : si un Produit est en rupture sans délai de réapprovisionnement précis, ORIENTIS GOURMET vous proposera le remboursement du Produit commandé, via le mode de paiement utilisé lors de votre commande.

Toute commande ne sera prise en considération qu’après réception du paiement intégral des Produits et sera confirmée par ORIENTIS GOURMET par e-mail.

ORIENTIS GOURMET se réserve le droit d’annuler toutes les commandes, non conformes, suspectes, ou passées de mauvaise foi ainsi que de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un quelconque litige antérieur ou en cours.
 

1.4 Offres permanentes

Les offres permanentes s’entendent hors achat de e-Carte cadeau.

Pour tout achat, sans montant minimum de commande : un (1) échantillon est offert. L’échantillon est octroyé de manière aléatoire et ne peut faire l’objet ni d’une sélection par l’acheteur, ni d’un quelconque remboursement ou compensation.

Dès 60,00 (soixante) euros d’achat : livraison offerte en France métropolitaine (Corse incluse). Offre cumulable avec toute les offres permanentes exposées au présent article selon conditions applicables.

A partir de 100,00 (cent) euros d’achat : un (1) duo de mugs Kusmi Tea bleu et jaune (ou un produit équivalent), joint à votre commande.

A partir de 150,00 (cent-cinquante) euros d’achat : un (1) coffret au choix parmi la sélection proposée offert, joint à votre commande.


Le jour de votre anniversaire : un cadeau offert au choix parmi une sélection proposée.
Offre envoyée le jour de votre anniversaire sous réserve d’avoir renseigné votre date de naissance dans votre compte client, par email et/ou SMS (« email et/ou SMS d’anniversaire ») selon que vous ayez renseigné votre adresse email et/ou votre numéro de téléphone mobile.

Bénéficiez d’un cadeau à l’occasion de votre anniversaire à récupérer dans les 30 (trente) jours suivant la réception de l’email et/ou du SMS d’anniversaire, selon les modalités suivantes :

- en boutiques Kusmi Tea situées en France métropolitaine (hors corners et Grands Magasins) sur simple présentation de l’email et/ou du SMS d’anniversaire ;

- sur le Site pour toute commande livrée en France métropolitaine en indiquant dans votre panier au moment du passage de votre commande, dans l’encart réservé « code promotionnel », le code à usage unique qui vous aura été transmis dans l’email et/ou le SMS d’anniversaire.

A l’expiration du délai de 30 (trente) jours suivant la réception de l’email et/ou du SMS d’anniversaire, l’offre ne sera plus valable et aucune compensation ou dédommagement ne saurait être réclamé à ce titre.

Le cadeau n’est ni échangeable, ni remboursable, ni cessible et ne pourra faire l’objet d’une quelconque contrepartie.
Offres dans la limite des stocks disponibles.

En cas d’indisponibilité d’un ou plusieurs desdits produits offerts, pour quelque raison que ce soit, ORIENTIS GOURMET se réserve le droit d’envoyer un/des produit(s) similaire(s) de son choix et sans que cela ne puisse donner lieu à une quelconque compensation.
 

ORIENTIS GOURMET se réserve le droit de modifier ces offres à tout moment, sa responsabilité ne saurait être engagée de ce fait et aucune compensation ni dédommagement ne saurait être réclamé à ce titre.

2. Prix

Les prix affichés sont exprimés en Euros toutes taxes comprises (TVA et toutes autres taxes selon les taux applicables en France métropolitaine et en vigueur au moment de la commande).

Il s’agit de prix nets qui comprennent le prix des Produits, les frais de manutention, d’emballage et de conservation. Les prix sont valables à la date de validation de la commande. Ces derniers peuvent être modifiés par la suite, sans préavis. Ils ne comprennent pas la participation aux frais de port et de livraison qui peuvent varier en fonction du montant, du poids de la commande et/ou du pays de livraison http://www.kusmitea.com/livraison-et-suivi.htmlqui sont indiqués avant la validation de la commande par l’acheteur.

Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif.

Si une ou plusieurs taxes ou contributions notamment environnementales venaient à être créées ou modifiées, à la hausse comme à la baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des Produits.

Toute commande livrée en dehors de la France métropolitaine (Corse incluse) pourra être soumise à d’éventuelles taxes locales et/ou frais de douane en sus, non compris dans le prix des Produits ni dans la confirmation de commande, et restant à l’entière charge et aux frais de l’acheteur, dont le paiement reste sous son unique responsabilité. En effet, d’éventuelles taxations douanières pourront vous être demandées par le transporteur, au moment de la livraison.

En aucun cas ORIENTIS GOURMET ne sera tenue de supporter des frais additionnels liés à la délivrance de la commande hors charges de transport, décrits et facturés lors de la conclusion de votre commande sur le Site.

 

3. Conditions de paiement

Le paiement des Produits achetés sur le Site s’effectue en totalité, lors de la commande. Les Produits restent la propriété d’ ORIENTIS GOURMET jusqu’au règlement intégral de la commande.


Les règlements s’effectuent par carte bancaire (Master Card, Visa, American Express), par Pay Pal, virements bancaires ou par Carte cadeau ou e-Carte cadeau (dont les conditions générales d'utilisation sont décrites aux articles 19 et 20 ci-dessous). Toutefois, l’achat d’une carte cadeau ne pourra se faire au moyen d’une autre carte cadeau.

Votre carte bancaire sera débitée au moment de la confirmation de votre commande.

L’acheteur garantit à ORIENTIS GOURMET qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu’il a choisi.
A cette fin, vous garantissez que vous êtes titulaire de la carte bancaire à débiter et que le nom y figurant est bien le vôtre.

ORIENTIS GOURMET se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande ou toute livraison en cas d’impayé ou d’incident de paiement (coordonnées bancaires fausses, défaut de provision du compte du client, etc.).

Une facture acquittée reprenant les différents éléments de la commande sera envoyée par mail.

 

4. Sécurisation des paiements

Le protocole de sécurisation des paiements utilisé est ADYEN. Il garantit une totale confidentialité des informations personnelles transmises sur Internet. Ainsi, les informations relatives à votre carte bancaire ne sont pas conservées sur le Site et votre paiement peut être consulté uniquement sous forme cryptée grâce au protocole SSL PCI-DSS (confirmé par l’apparition du « https » dans l’url affichée de votre navigateur), prestataire de paiement PCI-DSS niveau 1.

Vos données bancaires sont conservées sur les serveurs de la société ADYEN ou PAYPAL sous forme cryptée uniquement pour la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation client, qui ne pourra en tout état de cause, dépasser trois (3) ans à compter de votre dernière commande.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à l’ensemble de vos données personnelles en justifiant de votre identité conformément à l’article 11 ci-dessous.

5. Livraison

ORIENTIS GOURMET garantit que les Produits ont fait l’objet de tous les soins nécessaires afin d’assurer leur conformité à la description qui figure sur le Site à la date de la commande.

ORIENTIS GOURMET livre dans plusieurs pays. Pour connaitre la liste de pays de livraisons et obtenir plus de détails, veuillez cliquer ici.
Aucune livraison ne pourra être effectuée à destination d’un pays ne figurant pas sur cette liste, ni à des boites postales. Si tel était le cas, la commande ne pourra être prise en considération.

Les Produits sont livrés dans un délai moyen de quatre (4) jours ouvrés, incluant le temps de préparation de la commande, en France Métropolitaine. Il est précisé que les commandes enregistrées sur le Site le vendredi après-midi, le samedi ou le dimanche ne seront traitées que le lundi suivant. Par ailleurs, les commandes enregistrées sur le Site un jour férié ne seront également traitées que le jour ouvré suivant.
Enfin, en cas d’opérations exceptionnelles (ex : ventes privées, Rosedeal, soldes…) organisées par ORIENTIS GOURMET ou par un tiers partenaire, sur le Site, les Produits seront livrés dans un délai moyen de six (6) jours ouvrés en France métropolitaine (Corse incluse).

Le tarif des livraisons est le suivant :

Pour toute commande livrée en France métropolitaine (Corse incluse) et inférieure à 60,00€ (soixante euros) d’achat :
> 4,90€ (quatre euros et quatre-vingt-dix centimes) pour une livraison en point relai
> 6,00€ (six euros) pour une livraison standard Colissimo (« à domicile »).
> 9,00€ (neuf euros) pour une livraison express DHL.

Port offert pour les commandes livrées en France métropolitaine (Corse incluse) d’un montant supérieur ou égal à 60,00€ (soixante euros) d’achat.

Port dû pour toutes commandes hors France métropolitaine aux coûts minimums indiqués et selon le poids de votre commande.


La commande est livrée à l’adresse de livraison que vous avez choisie et renseignée au moment du passage de votre commande. Vous avez la possibilité de renseigner une adresse de livraison différente de votre adresse de facturation. Les informations énoncées et enregistrées lors de la commande vous engagent. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, ORIENTIS GOURMET ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le ou les Produit(s) suite à cette erreur et, dans ce cas, ORIENTIS GOURMET ne sera pas en mesure d’effectuer une deuxième livraison.

Les Produits voyagent aux risques et périls d’ORIENTIS GOURMET. Les risques ne sont transférés au client qu’au moment de la livraison des Produits à l’adresse indiquée par ce dernier.

ORIENTIS GOURMET garantit que les Produits sont en parfait état lors de la remise au transporteur. Dans le cas où les Produits seraient endommagés, les réserves du client doivent être faites par écrit auprès du transporteur lors de la livraison, ou au plus tard dans les quatre (4) heures après cette livraison. Une copie de ces réserves doit ensuite être envoyée à ORIENTIS GOURMET par courrier électronique à l’adresse contactfr@kusmitea.com ou via le formulaire de contact disponible ici, au plus tard douze (12) heures après leur signification au transporteur dans le délai indiqué.

Si la procédure ci-dessus a été respectée, et s’il est ainsi prouvé que les réserves sont dues au fait que le colis et/ou les Produits sont endommagé(s), ORIENTIS GOURMET pourra, à sa seule discrétion, soit établir un avoir, soit rembourser au client le prix payé, soit effectuer une nouvelle livraison de Produits similaires.

Aucun retour de Produits non préalablement validé par ORIENTIS GOURMET ne sera accepté.
 

6. Droit de rétractation

En application des dispositions des articles L.121-21 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d’un droit de rétractation que vous pouvez exercer dans un délai maximum de quatorze (14) jours francs à compter de la réception des Produits concernés ou de la réception du dernier Produit de votre commande si elle a été livrée en plusieurs fois, sans avoir à en justifier la raison. Lorsque le délai de quatorze (14) jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Pour exercer votre droit de rétractation, veuillez imprimer, compléter et signer le présent formulaire (ici) (ci-après le « Formulaire ») puis nous le renvoyer à l’adresse suivante :

ORIENTIS GOURMET
Service Client Kusmi Tea
Bâtiment Prologis DC5 – Cellule A
Parc du Hode Zone 5
76430 St VIGOR D’YMONVILLE

ou à l'adresse e-mail suivante : contactfr@kusmitea.com

A réception de votre demande, le Service Client prendra contact avec vous aux coordonnées communiquées dans le Formulaire afin d’organiser les modalités de retour des Produits faisant l’objet de la rétractation.
Les colis devront être retournés à l’adresse suivante :

ORIENTIS GOURMET – Service Client
Retours e-commerce Kusmi Tea
Bâtiment Prologis DC5 –Cellule A
Parc du Hode Zone 5 – Port 5521
76430 SAINT VIGOR D’YMONVILLE


Les Produits ne peuvent pas être retournés en boutique et les frais de retour restent à la charge du client.

Le remboursement (frais de livraison inclus - conformément aux articles L. 221-24 et s. du Code de la Consommation) interviendra dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle ORIENTIS GOURMET est informée de votre décision de vous rétracter et au plus tard au jour de la récupération effective des Produits ou au jour où vous fournissez une preuve de l’expédition des Produits, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Il s'effectuera via le moyen de paiement utilisé lors de l’achat, à l'exception des Produits achetés au moyen d'une Carte Cadeau ou e-Carte cadeau KUSMI TEA pour lesquels le remboursement se fera au moyen d'un avoir.

Le remboursement ne pourra intervenir que si la rétraction et l’envoi des Produits ont été effectués dans le délai et les conditions visés ci-dessus et que les Produits sont retournés en parfait état, dans leur emballage d’origine, accompagnés de tous les accessoires éventuels, notice d’emploi et documentations.

Les Produits descellés et/ou mélangés de manière indissociable avec d’autres Produits, les Produits confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés et les Produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ne seront pas remboursés, conformément à l’article 221-28 du Code de la Consommation.

Seul le client est en mesure d’exercer ce droit de rétractation. Dans le cas où la livraison aurait été faite à une personne différente du client, ce droit ne pourra pas être exercé par ledit destinataire de la commande concernée.

S’agissant de la e-Carte cadeau KUSMI TEA achetée sur le Site, les conditions de retour détaillées au présent article ne pourront s’appliquer qu’à la condition que la e-Carte cadeau n’ait pas été utilisée en tout ou partie avant l’expiration de ce délai. En effet, dans ce cas, aucun droit de rétractation ou remboursement sous quelque forme que ce soit n’est prévu.

Si vous avez réalisé un don par l’intermédiaire de la solution L’ARRONDI, il est entendu que son montant ne pourra être restitué en cas d’exercice du délai de rétraction.

Lorsqu’une commande a été effectuée avec un code promotionnel offrant une remise liée à l’achat simultané d’un nombre d’articles prédéterminé, le retour d’un ou plusieurs article(s) peut avoir pour effet de mettre fin à la remise lorsque le nombre d’articles nécessaires à l’application de la remise n’est plus atteint. Le remboursement effectué prendra alors en compte le fait que la remise n’est plus applicable.

7. Conformité - garantie des vices cachés

Conformité

Les Produits sont soumis aux conditions des garanties légales prévues aux articles L.211-4 à L.211-16 du Code de la Consommation. Ainsi, conformément à l’article L.211-4 du Code de la Consommation, ORIENTIS GOURMET est tenu de vous livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. ORIENTIS GOURMET répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

En application de l’article L.211-5 du Code de la Consommation, pour être conforme au contrat, le bien doit : 1) Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; 2) ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Toutefois le client est seul responsable du choix des Produits et de leur conservation et utilisation à compter de la livraison. En aucun cas ORIENTIS GOURMET ne pourra garantir que la commande réponde aux attentes spécifiques du client.

Garantie des vices cachés

En application des dispositions des articles 1641 et suivants du Code Civil, ORIENTIS GOURMET est tenue à la garantie des vices cachés, c’est-à-dire « des défauts cachés de la chose qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus ».

En cas d’action en garantie légale de conformité :
En cas de livraison non conforme, vous avez jusqu’à vingt-quatre (24) mois après la date de livraison des Produits pour agir. Par ailleurs, vous êtes dispensés de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité durant les six (6) mois suivants la livraison des Produits.
En cas de défaut de conformité, vous pouvez choisir entre la réparation et le remplacement du bien. Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l’acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l’importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l’acheteur.


En cas de mise en œuvre de la garantie contre les vices cachés :
Conformément à l’article 1644 du Code Civil, vous avez le choix de rendre la chose et de vous faire restituer le prix ou de garder la chose et de vous faire rendre une partie du prix, telle qu’elle sera arbitrée par experts.
L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acheteur dans un délai de deux (2) ans à compter de la découverte du vice, conformément à l’article 1648 du Code Civil.
 

8. Réserve de propriété

Conformément à la loi du 12 mai 1980 , les Produits qui vous sont livrés sont vendus sous réserve de propriété. Le transfert de propriété est subordonné au paiement total du prix des Produits, à l’échéance convenue entre les parties. Les Produits restent donc la propriété d’ ORIENTIS GOURMET jusqu’au règlement intégral des commandes.

CONDITIONS D’UTILISATION

9. Responsabilité

ORIENTIS GOURMET s’engage à apporter tous les soins nécessaires à la mise en œuvre du service qui vous est offert.

Le Site vous fournit des informations (photos, textes) à titre indicatif, en l’état, avec toutes leurs imperfections, erreurs, omissions, inexactitudes et autres ambivalences susceptibles d’exister et ne sont en aucun cas contractuelles. En outre, ces informations doivent être prises en considération au moment de leur mise en ligne et non au moment de la consultation du Site.

ORIENTIS GOURMET décline toute responsabilité s’agissant de :
- toute interruption, dysfonctionnement ou indisponibilité d’accès au Site ;
- toute mauvaise utilisation ou mauvaise configuration de votre ordinateur ;
- tous dommages de quelque nature que ce soit, résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainé une modification des informations mises à disposition sur le Site ;
- tout manquement dû à un cas de force majeure tel que défini par l’article 1218 du Code Civil et notamment, sans limitation, les catastrophes, grèves, incendies, inondations, défaillances ou pannes de matériel des moyens de transports, de communication ou du fait des agissements du clients ;
- tout dommage indirect tel que notamment perte de profits, manque à gagner, perte de données et/ou de clientèle pouvant entre autres résulter de l’utilisation du Site, ou au contraire de l’impossibilité de son utilisation.
En tout état de cause, quel que soit le motif de la mise en cause d’ORIENTIS GOURMET,
sa responsabilité est limitée à la plus faible des deux sommes : (i) le montant du préjudice direct subi par le client ou (ii) le prix de la commande.
 

10. Protection des données personnelles et Cookies

ORIENTIS GOURMET collecte des données à caractère personnel dans le cadre de l’utilisation du Site. Les dispositions relatives au traitement de ces données sont décrites dans notre Politique de Confidentialité du présent Site.

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments (textes, logos, marques, images, éléments sonores, logiciels, icones, mise en page, base de données, noms de domaine) figurant sur le Site sont la propriété exclusive de ORIENTIS GOURMET ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sur tout support, d’un quelconque élément figurant sur le Site est strictement interdite , à l'exception d'une copie à usage privé, individuel, personnel, non-transmissible et non-commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Toute cession ou licence d'un des éléments constitutifs du Site est soumise à l'autorisation préalable et écrite d’ ORIENTIS GOURMET, tout contrevenant s'exposant à des poursuites judiciaires.

ORIENTIS GOURMET décline toute responsabilité en cas d’utilisation abusive et/ou non autorisée de ces éléments.

12. Réclamation

Les Produits proposés sont conformes à la législation Française en vigueur. La responsabilité d’ ORIENTIS GOURMET ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les Produits sont livrés. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des Produits qu’il envisage de commander.

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ces situations.
En cas de réclamation, vous pourrez vous adresser en priorité à ORIENTIS GOURMET pou
r obtenir une solution amiable, en écrivant à ORIENTIS GOURMET, 32/34 rue Marbeuf 75008 Paris ou en adressant vos courriers électroniques à contactfr@kusmitea.com.

13. Litige - droit applicable

Seules les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation en langue française font foi. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs autres langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Les droits et obligations des parties sont régis par le droit français, et notamment par les règles de la vente à distance (articles L. 121-16 à L. 121-20 du Code de Consommation), la Loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 et les règles relatives à la médiation des litiges de la consommation (articles L151-1 et suivants du code de la consommation).
Les litiges nationaux ou transfrontaliers qui viendraient à se produire à propos de la validité, de l’interprétation, de l’exécution ou de l’inexécution, de l’interruption ou de la résiliation de tout contrat conclu dans les conditions énoncées par les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, peuvent être soumis à la médiation à votre demande.


A cette fin, en cas de litige, conformément à l’article L 612-1 du Code de la Consommation, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation MEDICYS dont ORIENTIS GOURMET relève, par voie électronique : https://app.medicys.fr/?proId=5dd6e2c8-6d5d-4e1b-81e1-515f6b6da11a ou par voie postale: MEDICYS – 73 Boulevard de Clichy – 75009 PARIS.

Le litige ne peut néanmoins pas être examiné par le médiateur si :
• vous ne justifiez pas avoir tenté, au préalable, de résoudre le litige directement auprès d’ORIENTIS GOURMET par réclamation écrite ;
• la demande est manifestement infondée ou abusive ;
• le litige a été précédemment examiné ou est en cours d’examen par un autre médiateur ou par un tribunal ;
• vous avez introduit votre demande auprès du médiateur dans un délai supérieur à un (1) an à compter de la réclamation écrite auprès d’ORIENTIS GOURMET ;
• le litige n’entre pas dans son champ de compétence.

A défaut, seuls seront compétents les tribunaux français.

14. « Jeux et Concours » organisés par ORIENTIS GOURMET et ses partenaires

ORIENTIS GOURMET peut être amenée à organiser des jeux et des concours sur le Site. La participation à ces jeux ou concours engendre une participation active de votre part notamment par le biais d’un formulaire de participation à remplir ou en entrant un code de participation.

Nonobstant le règlement du jeu ou concours afférent à la participation en cause, les Produits mis en jeu sont disponibles exclusivement dans la limite des stocks disponibles.

Par ailleurs, les Produits gagnés ne sont ni cessibles ni ne peuvent être vendus ou échangés, ni faire l’objet d’une quelconque compensation.

15. La Newsletter

Vous pouvez vous inscrire à la newsletter de KUSMI TEA afin de recevoir des informations sur les actualités et les événements de la marque, des Produits, du Site et de ses partenaires notamment en cochant la case « Recevoir les offres promotionnelles et actualités KUSMI TEA par email » présente dans votre espace client en vous connectant à votre compte client ou bien depuis la page d’accueil en entrant votre adresse e-mail dans le champ dédié en bas de page sous « Inscrivez-vous à notre newsletter pour recevoir nos offres et actualités ». Vous recevrez alors un e-mail automatique vous confirmant votre inscription.

Vous pouvez y renoncer à tout moment de deux façons différentes : soit depuis votre espace client en décochant la case « Recevoir les offres promotionnelles et actualités KUSMI TEA par email » soit en cliquant sur le lien de désabonnement situé en bas de chaque newsletter et en entrant votre adresse email.

16. Tchat communautaire

Le Site utilise iAdvize, un service de tchat commercial et d'analyse comportementale.

Ce service est accessible sur la page de navigation du Site via la fenêtre « Besoin d’aide ». Pour tout type de question, il vous est alors possible de vous adresser par message instantané directement à un conseiller.

La société iAdvize utilise des cookies et des scripts JavaScript dans le cadre de ce service. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du Site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par iAdvize sur ses serveurs. iAdvize utilisera ces informations dans le but d'évaluer votre utilisation du Site, de compiler des rapports sur l'activité du Site ainsi que sur l'historique de vos échanges avec le conseiller. iAdvize est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent des données pour le compte d'iAdvize. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités du Site. En utilisant le Site, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par iAdvize dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus. À tout moment au cours de votre navigation sur le Site, les conseillers sont susceptibles d'observer votre navigation en temps réel.

17. SMS

Vous pouvez vous inscrire aux campagnes SMS de KUSMI TEA afin de recevoir des informations sur les actualités et les événements de KUSMI TEA, notamment en cochant la case « Recevoir les offres promotionnelles et actualités KUSMI TEA par SMS » depuis votre espace client en vous connectant à votre compte.

Vous pouvez y renoncer à tout moment soit depuis votre compte client en décochant la case « Recevoir les offres promotionnelles et actualités KUSMI TEA par SMS » , soit en envoyant les mots « Stop SMS » au numéro indiqué dans chaque SMS envoyé par KUSMI TEA. Vous recevrez alors un SMS automatique confirmant votre désinscription.

18. Conditions générales d’adhésion au Programme de fidélité « KusmiKlub »

Objet

Les présentes Conditions Générales d’Adhésion fixent les modalités d’adhésion et de fonctionnement du programme de fidélité « KusmiKlub » (Ci-après les « Conditions Générales d’Adhésion »). L’adhésion au programme implique la connaissance et l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Adhésion qui sont disponibles en français, anglais et allemand, et s’appliquent à compter du 25/04/2016.

Le programme de fidélité « KusmiKlub » (Ci-après le « Programme » ou « KusmiKlub ») permet à ses Membres (ci-après le(s) « Membre(s) ») de bénéficier de différents avantages offerts par ORIENTIS GOURMET. Il s’applique dans les boutiques à enseigne KUSMI TEA situées en France, aux USA, en Autriche et en Allemagne (hors corners et Grands Magasins), sur le Site accessible à l’adresse suivante www.kusmitea.com .

Conditions et Modalités d’adhésion au programme de fidélité « KusmiKlub »

- Conditions d’adhésion au KusmiKlub

L’adhésion au Programme est gratuite et a lieu exclusivement dans les boutiques à enseigne KUSMI TEA situées en France, aux USA, en Autriche et en Allemagne (hors corners et Grands Magasins) et sur la boutique en ligne www.kusmitea.com.

Une seule adhésion par personne sera prise en compte. L’adhésion est strictement personnelle, seul le Membre ayant adhéré au KusmiKlub pourra bénéficier des avantages décrits ci-dessous. L’utilisation par toute autre personne est interdite et ne pourra être acceptée en cas de présentation en caisse.

Seules les personnes physiques majeures et ayant une adresse en France, aux USA, en Autriche ou en Allemagne peuvent adhérer au Programme. Vous garantissez l’exactitude de toutes les informations communiquées et serez seul responsable de toute indication erronée, incomplète ou obsolète. Une fois ces informations complétées, votre adhésion au Programme sera validée et vous aurez accès à votre espace personnalisé (ci-après le « compte client ») sur le site www.kusmitea.com.

Le Programme « KusmiKlub » étant totalement dématérialisé, aucun support physique ne vous sera remis.

Les clients bénéficiant de remises partenaires ou effectuées dans un cadre professionnel (y compris les salariés du groupe ORIENTIS) ne pourront bénéficier des avantages du Programme « KusmiKlub ».

- Modalités d’adhésion au KusmiKlub

Visite en boutique

A la suite de votre visite, si vous souhaitez adhérer au Programme il vous suffit de remplir le formulaire sur la tablette ou par le biais de votre vendeur en caisse, de communiquer votre adresse email, puis de remplir les informations obligatoires minimums suivantes afin de valider votre adhésion au Programme :
• Civilité
• Nom
• Prénom
• Adresse
• Numéro de téléphone mobile
• Code postal
• Ville
• Pays
Vous serez également invités à communiquer les informations suivantes à ORIENTIS GOURMET, si vous le souhaitez :
• Date de naissance

Visite sur la boutique en ligne kusmitea.com

Si votre visite s’effectue sur le site de la boutique en ligne kusmitea.com vous pourrez adhérer au Programme « KusmiKlub » en créant un compte et en cochant la case « « Je souhaite rejoindre gratuitement le programme de fidélité KusmiKlub pour profiter d'avantages exclusifs . En cochant cette case, j’accepte les conditions générales du programme et j’accepte de recevoir les offres commerciales et les actualités de Kusmi Tea par email conformément à la politique de confidentialité. »
Vous pourrez aussi souscrire à tout moment dans votre espace personnel, en cochant la case « rejoignez le Kusmiklub».. Il vous suffira alors de remplir les différents champs requis listés ci-dessus et valider votre inscription.

Acquisition de points

A chacun de vos achats de Produits KUSMI TEA, vous cumulez des points selon le barème suivant : 1 euro TTC = 10 points.
Pour cela, il vous suffit, en cas d’achat en boutique de donner votre nom et prénom au moment de l’encaissement. En cas d’achat sur le Site, le montant de vos achats sera automatiquement transformé en points qui seront crédités sur votre compte Membre.
Le cumul des points commence à compter du premier jour d’inscription au Programme. Ces points sont valables 1 (un) an à compter de la date à laquelle ils ont été cumulés.
En cas d’échange ou de remboursement d’un produit, le nombre de points lié à l’achat de ce produit sera déduit du solde de vos points.
Les points ne peuvent en aucun cas être cédés ni échangés contre espèce.
Vous pourrez librement et gratuitement consulter le nombre de points cumulés directement sur votre compte client en ligne KUSMI TEA ou sur simple demande en boutique KUSMI TEA.
Des points supplémentaires pourront être acquis en cas d’opérations spéciales (par exemple 100 points de bienvenue sont crédités pour toute création de compte Kusmiklub).

Obtention de cadeaux

Vous pourrez échanger vos points contre un ou plusieurs cadeaux. En fonction du nombre de points dont vous disposez, vous pourrez choisir un ou plusieurs cadeaux dans le catalogue « KusmiKlub » disponible dans votre compte client en ligne KUSMI TEA ou consultable en boutique.
Vous pourrez retirer votre cadeau, en fonction des stocks disponibles, dans les boutiques à enseigne KUSMI TEA situées en France, aux USA, en Allemagne et en Autriche (hors corners ou Grands Magasins) ou les ajouter à votre commande en cas d’achat sur le Site sous réserve que cette commande soit livrée en France, aux USA, en Allemagne et en Autriche. En revanche, si vous souhaitez recevoir votre cadeau seul en dehors de toute commande sur le Site, l’intégralité des frais de port restera à votre charge.
Aucun autre article que ceux faisant partie du catalogue ne pourra être remis au Membre.
Les cadeaux acquis dans le cadre du Programme « KusmiKlub » ne sont ni échangeables ni remboursables.
ORIENTIS GOURMET ne saurait être tenu responsable en cas d’indisponibilité de certains Produits et pourra à tout moment substituer un produit par un autre et/ou supprimer un palier donnant accès à un cadeau.
 

Vente Privilège

En tant que membre du Kusmiklub, vous recevrez des offres personnalisées et en fonction de votre profil vous pourrez être invité à nos ventes privilèges.

Utilisation frauduleuse

En cas de manquement aux Conditions Générales d’Adhésion du Programme « KusmiKlub » par le Membre, ORIENTIS GOURMET se réserve le droit d’exclure ce dernier du Programme. L’exclusion entraîne la perte immédiate de tous les avantages acquis dans le cadre du Programme, sans aucune compensation ni indemnisation.

Modification et suppression du Programme

ORIENTIS GOURMET se réserve le droit, à tout moment et sans préavis soit de modifier les présentes Conditions Générales d’Adhésion soit de mettre fin au Programme. En cas d’arrêt définitif du programme, le Membre en sera informé et ne pourra exercer quelque recours que ce soit à l’encontre d’ORIENTIS GOURMET.

Désinscription

Vous pourrez vous désinscrire à tout moment du Programme, via votre compte client sur le site www.kusmitea.com en décochant la case « rejoignez le Kusmiklub » et en boutique sur simple demande. Dans ce cas, si vos points n’ont pas été utilisés, ils seront définitivement perdus. Vous ne pourrez réclamer aucune compensation ni indemnisation de quelque nature que ce soit.

19. Cartes cadeaux KUSMI TEA

Les présentes conditions concernent les modalités de validité d’une carte-cadeau KUSMI TEA (ci-après désignée la « carte-cadeau KUSMI TEA »), disponible de façon permanente en boutiques uniquement en France métropolitaine et en Allemagne

Achat de la carte-cadeau KUSMI TEA

Carte cadeau d’un montant prédéfini de 30€ (trente euros), 60€ (soixante euros) ou 100€ (cent euros) disponible uniquement en boutiques KUSMI TEA situées en France métropolitaine (hors corners et Grands Magasins) et en Allemagne.

La carte-cadeau KUSMI TEA ne peut être ni revendue, ni échangée, ni remboursée même partiellement notamment en cas de perte, vol, destruction, usage frauduleux ou fermeture d’une boutique KUSMI TEA.
 

Validité

Valable pour une durée d’un (1) an à compter de sa date d’achat. Lorsque la période de validité de la carte-cadeau KUSMI TEA est expirée, celle-ci ne peut plus être utilisée pour des achats, ni réactivée, ni donner lieu à un quelconque remboursement du montant non utilisé.

Utilisation

La carte-cadeau KUSMI TEA est un instrument de paiement.
Elle est utilisable sur le Site ainsi que dans les boutiques à enseigne Kusmi Tea situées en France métropolitaine (hors corners et Grands Magasins) et en Allemagne.
La carte-cadeau KUSMI TEA n’est pas nominative.
La carte-cadeau KUSMI TEA est utilisable en une seule fois pour payer tout ou partie d’un achat.
Si le montant total de l’achat est supérieur à la valeur totale de la carte-cadeau KUSMI TEA, celle-ci pourra être complétée par un autre moyen de paiement accepté sur le Site.
Si le montant total de l’achat est inférieur à la valeur totale de la carte-cadeau KUSMI TEA, aucun rendu sur la différence ne sera réalisé et le solde de la carte concernée ne sera plus utilisable pour un prochain achat.
La carte-cadeau KUSMI TEA peut être combinée avec toute offre ou promotion en cours à l’exception des offres permanentes.
La carte-cadeau KUSMI TEA n’est ni rechargeable, ni échangeable, ni remboursable.
 

Membres du KusmiKlub

Pour les membres du programme de fidélité « KUSMIKLUB », tout achat au moyen d’une carte-cadeau KUSMI TEA permet de cumuler des points sur le compte KusmiKlub concerné, selon le barème mentionné à l’article 18.

Toutefois, l’achat d’une carte-cadeau KUSMI TEA ne permet pas de cumuler des points KusmiKlub.
 

Responsabilité limitée

ORIENTIS GOURMET décline toute responsabilité relative à une carte-cadeau KUSMI TEA préalablement activée et qui serait expirée, perdue, volée ou endommagée ainsi qu’en cas d’erreur ou d’usage frauduleux du code.

Retours des marchandises payées sur le Site au moyen d’une carte-cadeau KUSMI TEA

Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation dans les conditions définies à l’article 6, celui-ci ne pourra s’appliquer qu’à la condition que la carte-cadeau KUSMI TEA n’ait pas été utilisée avant l’expiration du délai mentionné.
En cas de demande de remboursement de Produits achetés avec une carte-cadeau KUSMI TEA, le montant des Produits concernés correspondant au montant de la Carte cadeau KUSMI TEA sera remboursé au moyen d’un avoir sous la forme d’un nouveau code unique qui sera généré, valable un (1) an à compter de sa date d’émission.
 

20. e-Cartes cadeaux

Les présentes conditions concernent l’achat et les modalités de validité d’une e-carte-cadeau KUSMI TEA (ci-après désignées la « e-carte-cadeau »), disponible de façon permanente sur le Site uniquement.

Achat de la e-carte-cadeau

e-Carte cadeau d’un montant à sélectionner de 20€ (vingt euros), 50€ (cinquante euros), 75€ (soixante-quinze euros), 100€ (cent euros) ou 150€ (cent cinquante euros) disponible uniquement sur le Site.

Livraison

e-Carte-cadeau personnalisable, envoyée uniquement par courrier électronique à l’adresse e-mail du bénéficiaire renseignée par l’acheteur au moment de l’achat. Elle est imprimable et immédiatement utilisable.

La e-carte-cadeau ne peut être ni revendue, ni échangée, ni remboursée même partiellement notamment en cas de perte, vol, destruction ou usage frauduleux.
 

Validité

Valable pour une durée d’un (1) an à compter de sa date d’achat. Lorsque la période de validité de la e-carte-cadeau est expirée, celle-ci ne peut plus être utilisée pour des achats, ni réactivée, ni donner lieu à un quelconque remboursement du montant non utilisé.

Utilisation

La e-Carte cadeau est immédiatement activée au moment de l’achat.
La e-Carte cadeau est un instrument de paiement.
Elle est utilisable sur le Site uniquement, exclusivement dans la devise et sur le Site d’achat de la e-carte-cadeau.
La e-carte-cadeau n’est pas nominative.
La e-carte-cadeau est utilisable en une seule fois pour payer tout ou partie d’un achat.
Si le montant total de l’achat est supérieur à la valeur totale de la e-carte-cadeau, celle-ci pourra être complétée par un autre moyen de paiement accepté sur le Site.
Si le montant total de l’achat est inférieur à la valeur totale de la e-carte-cadeau, aucun rendu sur la différence ne sera réalisé et le solde de la carte concernée ne sera plus utilisable pour un prochain achat.
La e-carte-cadeau peut être combinée avec toute offre ou promotion en cours à l’exception des offres permanentes.
La e-carte-cadeau n’est ni rechargeable, ni échangeable, ni remboursable.

Membres du KusmiKlub

Pour les membres du programme de fidélité « KUSMIKLUB », tout achat au moyen d’une e-carte-cadeau permet de cumuler des points sur le compte KusmiKlub concerné, selon le barème mentionné à l’article 18.

Toutefois, l’achat d’une e-carte-cadeau ne permet pas de cumuler des points KusmiKlub.
 

Responsabilité limitée

ORIENTIS GOURMET décline toute responsabilité relative à la e-carte-cadeau qui seraient expirée, perdue, volée ou endommagée ainsi qu’en cas d’erreur ou d’usage frauduleux du code.

Retours des marchandises payées sur le Site au moyen d’une e-carte-cadeau

Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation dans les conditions définies à l’article 6, celui-ci ne pourra s’appliquer qu’à la condition que la e-carte-cadeau n’ait pas été utilisée avant l’expiration du délai mentionné.
En cas de demande de remboursement de Produits achetés avec une e-carte-cadeau, le montant des Produits concernés correspondant au montant de la e-carte-cadeau sera remboursé au moyen d’un avoir sous la forme d’un nouveau code unique qui sera généré, valable un (1) an à compter de sa date d’émission.
 

21. Programme de parrainage

Le Programme de parrainage Kusmi Tea, permet à chaque acheteur de bénéficier, pour chaque personne parrainée passant une première commande sur le Site (ci-après le ou les « Filleul(e)s »), d’un code unique de réduction immédiate à utiliser sur le Site ou en boutique (boutiques Kusmi Tea situées en France métropolitaine).

Le programme de parrainage Kusmi Tea est soumis aux Conditions Générales de Vente et d’Utilisation du Site en vigueur. En participant au programme de parrainage Kusmi Tea, vous acceptez sans réserve lesdites Conditions Générales de Vente et d’Utilisation du Site ainsi que les Conditions du programme décrites ci-dessous.

1- Pour devenir parrain, vous devez être âgé de 18 ans ou plus et être déjà client c’est-à-dire avoir déjà effectué au moins un achat en ligne chez Kusmi Tea.

2- Pour être Filleul(e), seules les personnes n’ayant encore jamais fait d’achat chez Kusmi Tea (en ligne ou en boutique) peuvent être parrainées et bénéficier de l’offre.

3- Afin de parrainer un ou des filleul(e)s, il vous suffit (i) de vous inscrire au programme de parrainage en cliquant sur le mail de participation que vous recevez après un achat sur le Site ou directement via la page dédiée sur le Site ; (ii) de partager ensuite le lien fournit suite à votre inscription avec vos proches par email, SMS ou via les réseaux sociaux afin que vos potentiels filleul(e)s reçoivent leur code de réduction personnalisé. Pour cela, chaque Filleul(e) devra cliquer sur le lien d’invitation dans votre message d'invitation et s’inscrire au programme avant de passer sa première commande.

4- C’est lorsque l’un de vos Filleul(e)s utilisera son code unique pour effectuer son premier achat chez Kusmi Tea, en ligne ou en boutique, qu’il bénéficiera de 5€ de réduction immédiate (sans minimum d'achat - code à usage unique) et que vous recevrez alors 10€ de remise (sous la forme d’un code unique) à valoir sur votre prochain achat en ligne ou en boutique d’un montant minimum de 40€ (en une seule fois et hors frais de port).

5- En boutique, les codes uniques de parrainage devront être communiqués lors du passage en caisse. En ligne, ils devront être renseignés dans la case prévue à cet effet au moment du paiement (et non dans le champs CODE PROMOTIONNEL), uniquement pour des commandes dont la livraison est effectuée en France métropolitaine, en Belgique et au Luxembourg. Les codes uniques de parrainage ne peuvent pas être cumulés avec d’autres codes promotionnels (y compris d’autres codes uniques de parrainage), avantages ou offres promotionnelles en cours.

6- Vous ne pouvez pas vous parrainer vous-même. Dans un tel cas, ORIENTIS GOURMET se réserve le droit de prendre les dispositions nécessaires, décrites ci-dessous.

7- ORIENTIS GOURMET se réserve le droit de refuser d'émettre ou le droit d'annuler un code unique de parrainage, ainsi que de mettre un terme à votre droit de bénéficier de ces codes ou de résilier votre compte ou les comptes de vos Filleul(e)s si nous avons des motifs raisonnables de soupçonner une utilisation illégale ou frauduleuse du programme de parrainage Kusmi Tea de votre part ou de la part des Filleul(e)s que vous avez parrainés ou si vous, ou vos Filleu(e)s, enfreignez les présentes conditions du programme et/ou les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation en vigueur sur le Site.

8- ORIENTIS GOURMET se réserve le droit de retirer, modifier ou remplacer le programme de parrainage Kusmi Tea à tout moment, sans préavis et à sa seule discrétion. S'il était mis fin au programme de parrainage, ORIENTIS GOURMET honorera l'ensemble des avantages issus des codes uniques de parrainage qui auront été gagnés avant la cessation effective du programme de parrainage et qui n'auront pas expiré. Il ne sera toutefois plus possible de parrainer de nouveaux Filleul(e)s.

9- Les données à caractère personnel recueillies dans le cadre du programme de parrainage Kusmi Tea sont traitées par notre société conformément à notre politique de protection des données à caractère personnel : Politique de Confidentialité.